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Conseil Municipal - 26/03/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Projet de la Place de la République – Redéfinition des fonctionnalités des espaces à aménager.

M. le Maire
Divers 2 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Budget Primitif 2009.

M. Belhaddad
Point 19 - Attribution de subventions à des associations sportives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Versement anticipé des attributions du Fonds de Compensation TVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

M. Tron
Point 3 - Maintenance de la voirie publique – Programme 2009.

M. Koenig
Point 4 - Restauration des ouvrages d’art, murs de quais et remparts – programme 2009.

M. Tron
Point 5 - Réseau d’éclairage public – Programme 2009.

M. Scuderi
Point 6 - Réaménagement du carrefour formé par le boulevard de l’Europe et la rue de Stoxey en giratoire.

Mme. Olesinski
Point 7 - Travaux de rénovation dans les espaces verts et les serres municipales, acquisition de mobilier de jardin, entretien des aires de jeux – Programme 2009.

M. Lekadir
Point 8 - Versement de participations à Gras Savoye, à l’OPH de Metz et au GIP du GPV de Metz-Borny.

M. Jean
Point 9 - Dynamisation du commerce messin – Participation de la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 10 - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens et d’une convention d’équipement.

M. Gandar
Point 11 - Versement d’une subvention à Metz Métropole Développement.

M. Fonte
Point 12 - EPCC Metz en Scènes – Versement d’une subvention.

M. Scuderi
Point 13 - Orchestre National de Lorraine – Subvention de fonctionnement.

M. Fonte
Point 14 - Année KOLTES 2009 – Versement d’une subvention.

M. Fonte
Point 15 - Eté du Livre 2009 – Versement d’une subvention

M. Lekadir
Point 16 - Attribution de subventions l’année 2009 aux associations culturelles pour l'année 2009.

M. Martalié
Point 17 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Notre -Dame de Lourdes.

Mme. Ferraro
Point 18 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-François d’Assises.

Mme. Kaucic
Point 20 - Politique de la Ville -Versement de subventions aux associations.

M. Scuderi
Point 21 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

Mme. Medoc
Point 22 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Bourses Envie d’Agir ».

M. Lekadir
Point 23 - Festival étudiant contre le racisme.

Mme. De Oliveira
Point 24 - Fixation du prix de vente des affiches du Service des Bibliothèques – Médiathèques.

M. Darbois
Point 25 - Semaine du Développement Durable 2009.

Mme. Pister
Point 26 - Mise en place d’une Déclaration d’Utilité Publique ( D.U.P.)destinée à améliorer la protection réglementaire des alimentationsde l’usine de traitement des eaux de Moulins-lès-Metz.

M. Lioger
Point 27 - Approbation du programme annuel de travaux des ZAC des Hauts de Queuleu, Sébastopol et Grange-aux-Bois.

M. Nzihou
Point 28 - Acquisition par la procédure des biens vacants et sans maître del’immeuble situé 3, rue du Petit Champé.

Mme. Kaucic
Point 29 - Annulation de garanties d’emprunts accordées par la Ville de Metz à la SA d’HLM Logiest.

M. le Maire
Point 30 - Dénomination d’une voie publique.

M. Lioger
Point 31 - Marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la requalification de la Place de la République – Avenant n° 4 – Modification de la raison sociale d’un membre du groupe de maîtrise d’œuvre.

M. le Maire
Point 32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Avril

M. le Maire
Point 33 - Questions orales.