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Conseil Municipal - 30/04/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. Pallez
Divers 2 - Point sur les mesures prêtes à être prises en cas de pandémie de grippe mexicaine.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales

Mme. Pallez
Point 2 - Subvention au C.C.A.S.

Mme. Heber-Suffrin
Point 3 - Programme d’Investissement 2009 - Réhabilitation de locaux pour le transfert et le regroupement de la Police Municipale.

M. Jean
Point 4 - Programme d’Investissement 2009 - Entretien du Marché Couvert.

Mme. Heber-Suffrin
Point 5 - Majoration de la taxe sur la Publicité extérieure.

M. le Maire
Divers 3 - Compte rendu de la visite à l'Elysée du 29 avril 2009.

M. Fonte
Point 6 - Réalisation d’une salle de Musiques Actuelles – Etude de programmation et lancement du concours de maîtrise d’oeuvre.

Mme. Bresson
Point 7 - Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2009.

M. Fonte
Point 8 - Mise en oeuvre du programme de numérisation des Bibliothèques - Médiathèques - Demande de subventions.

M. Lekadir
Point 9 - Convention avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI).

M. Lioger
Point 10 - Versement d’une subvention à l’Association FC Metz.

Mme. Ferraro
Point 11 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 12 - Projet de manifestations événementielles en Mai et Juillet-Août 2009 à Metz.

M. Scuderi
Point 13 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi
Point 14 - Attribution de bourses au Permis de Conduire

Mme. Bori
Point 15 - Participations financières aux ateliers artistiques et dans le cadre des Actions Educatives Innovantes (A.E.I.).

Mme. Bori
Point 16 - Programme 2009 de travaux dans les écoles, restaurants scolaires, logements de service et cours d’écoles.

M. Martalié
Point 17 - Revalorisation des aides financières municipales allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes découvertes.

M. Scuderi
Point 18 - Projet de participation européenne - Demande de financement pour l’association

M. Heulluy
Point 19 - Versement de subventions à diverses associations.

M. Koenig
Point 20 - Avenant à la convention avec l’Etat pour le développement du chantier d’insertion de la Ville de Metz.

M. Tron
Point 21 - Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public.

M. Darbois
Point 22 - Réalisation de divers aménagements de sécurité routière et d’accessibilité.

M. Tron
Point 23 - Réaménagement de la rue Jean Aubrion.

M. Payraudeau
Point 24 - Renouvellement des matériels informatiques, des logiciels et des services d’accompagnement - Lancement d’un accord-cadre.

M. Payraudeau
Point 25 - Lancement d’un marché pour la maintenance et les fournitures relatives aux installations téléphoniques principales des services municipaux.

Mme. Knecht
Point 26 - Dénomination d’une voie publique.

M. le Maire
Point 27 - Syndicat Intercommunal d’Etude, d’Aménagement et d’Entretien du Ruisseau de Vallières et de ses affluents.

M. Lioger
Point 28 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. Scuderi
Point 29 - Changement de représentant au sein de l’Association des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteur sauvegardé.

M. Jean
Divers 4 - Réponse à l'ntervention de M. Thil concernant la représentation de la Ville de Metz au Conseil d'Orientation et de Surveillance des Caisses d'Epargne (voir chapitre point 29).

M. le Maire
Point 30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 31 - Questions orales.