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Conseil Municipal - 28/05/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. Toulouze
Point 2 - PACTE 57 (Programme d'aide aux communes et aux territoires mosellans). Année 2009. Acte de candidature - 3ème tranche - Travaux d'aménagement de la Place de la République.

M. Toulouze
Point 3 - Opération de Renouvellement Urbain de Metz-Borny - Aménagement de la plate-forme socio-économique.

Mme. Kaucic
Point 4 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Tron
Point 5 - Aménagement du secteur Boulevard de Trèves - Rue du Général Fournier - Boulevard Paixhans.

M. Darbois
Point 6 - Aménagement d'une

Mme. Riblet
Point 7 - Protocole d'accord transactionnel - Marché portant sur la mise en place d'un contrôle d'accès à la piscine de Belletanche.

M. le Maire
Point 8 - Réaménagement des rues de Bagatelle et Louis Bertrand (1 ère phase).

M. Gandar
Point 9 - Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage relatives à la déviation du collecteur unitaire avenue Ney.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 3 de régularisation des Décisions modificatives.

M. Nzihou
Point 10 - Convention entre la Ville de Metz et l'AGURAM pour 2009.

M. Jean
Point 11 - Transfert à la Ville de Metz des terrains appartenant à la SAREMM dans les ZAC Sébastopol, Grange aux Bois et des Hauts de Queuleu. Cession d'un terrain communal à la SNC Eiffage Immobilier Lorraine dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

M. le Maire
Point 12 - Délégation de Service Public de distribution de chaleur de Metz Cité.

M. Fonte
Point 13 - Attribution de subventions aux associations participants à Metz en Fête.

Mme. Medoc
Point 14 - Réalisation de travaux dans des édifices cultuels - Programme 2009.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 15 - Monument Historique - Travaux de strict entretien du Temple Neuf.

M. Fonte
Point 16 - Eglise Saint-Vincent - Travaux de restauration.

Mme. Leblan
Point 17 - Avenant à la convention d'attribution d'une subvention par l'Etat pour l'opération de surveillance extensométrique à l'Eglise Notre-Dame à Metz.

Mme. Bresson
Point 18 - Marché de livres avec prestations de services pour le service Bibliothèques-Médiathèques - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.

M. Scuderi
Point 19 - Programme d'investissement 2009 - Travaux neufs et d'entretien sur les équipements socio-éducatifs.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 20 - Animation Estivale 2009 - Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

M. Toulouze
Point 21 - Attribution d'une subvention à l'Association Vallières en Fête

M. Scuderi
Point 22 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Culturel de Metz Queuleu.

M. Scuderi
Point 23 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Belhaddad
Point 24 - Programme d'investissement 2009 dans les équipements sportifs.

M. Lecocq
Point 25 - Amélioration de l'accueil des personnes handicapées dans les piscines de Metz.

Mme. Riblet
Point 26 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Heber-Suffrin
Point 27 - Police Municipale - Pénibilité des missions - Réduction du temps de travail.

M. Martalié
Point 28 - Acquisition de vêtements de travail et d'équipement de protection et acquisition d'effets d'habillement de la Police Municipale - Appels d'Offres.

M. Fonte
Point 29 - Mission Pompidou - Convention de stage avec l'ENSAM.

Mme. Kaucic
Point 30 - Convention de réservation de logements avec Batigère-Sarel - Opération d'acquisition-amélioration de 48 logements collectifs PLUS, 54, rue des Bleuets.

M. Koenig
Point 31 - Protocole d'engagement entre Véolia Eau/ Générale des Eaux et la Ville de Metz pour le développement de l'emploi.

M. Toulouze
Point 32 - SEM Technopôle - Exercice des fonctions de Président.

M. Darbois
Point 33 - Engagement de la Ville de Metz dans la lutte contre le réchauffement climatique.

M. le Maire
Point 34 - Dénomination d'une voie publique.

M. le Maire
Point 35 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 3 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Divers 2 - Participation de de la ville de Metz à l'émission Intervilles

M. le Maire
Point 36 - Questions Orales.