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Conseil Municipal - 02/07/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Compte Administratif 2008.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Compte de Gestion de l'exercice 2008.

Mme. Fritsch-Renard
Point 3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Mme. Fritsch-Renard
Point 4 - Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Toulouze
Point 5 - ZAC "Grand Projet de Ville (GPV) Metz-Borny" – Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM visant à la mise en oeuvre d'avances à hauteur de 2 500 000 euros.

Mme. Fritsch-Renard
Point 6 - Modification de garantie concernant un prêt à la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA SOLENDI EHC.

M. Lioger
Point 7 - Création d'une Taxe de Séjour sur la Commune de Metz – Fixation des tarifs.

M. le Maire
Point 8 - Modification statutaire de la CA2M : gouvernance de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

M. le Maire
Point 9 - Participation aux études et travaux nécessaires à la suppression du passage à niveau de Metz-Devant-les-Ponts (Patrotte).

M. Darbois
Point 10 - Mise en oeuvre de la politique d'écomobilité – Actions 2009.

M. Martalié
Point 11 - Eglise Saint-Martin – Travaux de restauration – Décision de crédits supplémentaires.

M. Lioger
Point 12 - Convention d'études et de partenariat liée à des objectifs de recherche statistique entre la Ville de Metz et l'INSEE Lorraine.

Mme. Pallez
Point 13 - Adhésion de la Ville de Metz au Pôle Européen de Santé.

M. Darbois
Point 14 - Création d'une "zone 30" au centre-ville.

M. Tron
Point 15 - Création d'un giratoire au carrefour Boulevard Solidarité, rue des Drapiers et rue de la Mouée.

Mme. Olesinski
Point 16 - Parc de la Seille - Construction d'une passerelle - Lancement des études.

Mme. Fritsch-Renard
Point 17 - Cession à la SAREMM des terrains situés dans la ZAC de l'Amphithéâtre – Révision des modalités de paiement.

M. Gandar
Point 18 - Cession à la SA SOMEGIM d'un terrain communal situé rue des Déportés à Plantières-Queuleu – Révision du prix.

Mme. Kaucic
Point 19 - Acquisition de terrains (5 cas).

M. Darbois
Point 20 - Sécurisation de l'alimentation en eau de l'Usine de Moulins-lès-Metz.

M. Martalié
Point 21 - Reconduction du dispositif Passerelle.

Mme. Bori
Point 22 - Convention-cadre pour l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole de Plein Air de Landonvillers.

M. Martalié
Point 23 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

Mme. Bori
Point 24 - Accueil périscolaire – nouveau dispositif d'accueil du matin – Acompte sur subvention - Année 2008/2009.

Mme. Bori
Point 25 - Révision des tarifs de la Restauration scolaire : Année scolaire 2009-2010 - Accueil des enfants allergiques (Mise en place du panier-repas fourni par les familles).

M. Fonte
Point 26 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles et organisme culturel.

M. Fonte
Point 27 - Réalisation d'une Salle de Musiques Actuelles : validation des orientations permettant de constituer le programme.

M. Scuderi
Point 28 - Animation Estivale – Compléments de financements.

M. Nzihou
Point 29 - Attribution d'une subvention au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny au titre du conventionnement.

M. Toulouze
Point 30 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Leblan
Point 31 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".

M. Scuderi
Point 32 - Attribution d'une subvention à l'Association ANPER dans le cadre du dispositif "Bourses au Permis de conduire".

Mme. Riblet
Point 33 - Inscription de crédits exceptionnels pour la réalisation de travaux au Centre Socioculturel de la Grange-aux-Bois, 86, rue de Mercy.

M. Belhaddad
Point 34 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 35 - Subvention versée à l'Association Metz-Marathon.

Mme. Leblan
Point 36 - Convention ASPTT/APM/Ville de Metz.

M. Belhaddad
Point 37 - Open de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

M. Belhaddad
Point 38 - Avances sur subventions pour faciliter le démarrage des associations issues du SMEC.

Mme. Kaucic
Point 39 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Tron
Point 40 - Avenants à diverses Délégations de Service Public. - Crématorium de Metz - Parking Mazelle.

M. Krausener
Point 41 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux – Renouvellement des marchés.

M. Payraudeau
Point 42 - Acceptation d’une indemnité de sinistre.

Mme. Fritsch-Renard
Point 43 - Régime des astreintes.

Mme. Kaucic
Point 44 - Vente de logements locatifs sociaux par Moselis et Batigère-Sarel.

M. Tron
Point 45 - Examen pour l’exercice 2008 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la ville de Metz et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable.

M. le Maire
Point 46 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 47 - Questions orales

M. le Maire
Séance à Huit Clos 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.