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Conseil Municipal - 24/09/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. le Maire
Point 1 - Déclaration de candidature de la Ville de Metz à l'Euro 2016.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Etat n°5 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 3 - Budget Supplémentaire 2009 des Budgets Annexes (Eaux, Camping, Zones).

Mme. Fritsch-Renard
Point 4 - S.A.E.M.L. U.E.M. - Acceptation de dividendes versés au titre de l'exercice 2008.

M. Lioger
Point 5 - ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

M. Toulouze
Point 6 - ZAC GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 21 Décembre 2008 – Avenant n°2 au traité de concession entre la Ville de Metz et la SAREMM.

M. Lioger
Point 7 - ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2008 - Approbation de l'avenant n°3 à la convention financière tripartite du 8 Janvier 1991 entre la Ville de Metz, l'EPF Lorraine et la SAREMM.

M. Payraudeau
Point 8 - Acquisitions (plusieurs cas).

M. Gandar
Point 9 - Modification du taux de la Taxe Locale d'Equipement - Exonération du Logement Social.

M. Schuman
Point 10 - Nuit Blanche 2009 - Versement de subventions et acceptation de participations financières de partenaires privés.

Mme. Bresson
Point 11 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 12 - Fixation du prix de vente de cabas pour le transport de documents.

M. Lekadir
Point 13 - Journée "Etudiant dans ma ville".

M. Lekadir
Point 14 - Financement des associations étudiantes.

M. Scuderi
Point 15 - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".

Mme. Medoc
Point 16 - Financement de fêtes et de manifestations.

Mme. Saadi
Point 17 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 18 - Conventionnement avec le Dispositif Local d'Accompagnement.

M. Belhaddad
Point 19 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 20 - Contribution de l'Usine d'Electricité de Metz à l'Opération Metz Plage.

Mme. Kaucic
Point 21 - Politique de la Ville - Versement de subventions.

M. Koenig
Point 22 - Versement de subventions au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté et au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny pour le fonctionnement de la permanence emploi.

Mme. Olesinski
Point 23 - Etat des lieux environnemental du Pôle Espaces Verts - Propreté Urbaine.

Mme. Leblan
Point 24 - Installation d’une production d’eau chaude solaire au Centre Balnéaire de Belletanche.

Mme. Heber-Suffrin
Point 25 - Location de la chasse communale – Constitution du lot de chasse – Adoption du cahier des charges – Fixation de la mise à prix et des modalités de mise en location.

M. Belhaddad
Point 26 - Avenant au bail emphytéotique du 14 Juin 1974 liant la Ville de Metz à l’Association Sportive des Cheminots de Metz.

Mme. Fritsch-Renard
Point 27 - Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

Mme. Fritsch-Renard
Point 28 - Mise à disposition de personnels au Groupes d’Elus.

Mme. Ferraro
Point 29 - Acquisition de produits et matériels d’hygiène et d’entretien ménager.

Mme. Sallusti
Point 30 - Célébration à l’Hôtel de Ville de cérémonies de PACS (Pacte Civil de Solidarité).

M. Lioger
Point 31 - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.

Mme. Kaucic
Point 32 - Convention de réservation de logements entre la Société d’HLM. NEOLIA – LORRAINE et la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.