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Conseil Municipal - 29/10/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - L'installation d'un conseiller municipal

M. le Maire
Divers 2 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales - Budget Annexe des Eaux.

M. Lioger
Point 3 - Cession de terrains communaux route de Lorry à Devant-les-Ponts.

M. Lioger
Point 4 - Cession d'un terrain communal à la Société ADIM EST dans la ZAC de La Grange-aux-Bois.

M. Lioger
Point 5 - Cession d'un terrain communal à la Société PAYSAGE dans la ZAC de La Grange-aux-Bois.

M. Tron
Point 6 - Cession de 2 places de stationnement dans un parking souterrain Cour Elie Fleur au Pontiffroy.

M. Lioger
Point 7 - Place Mazelle - Lancement d'un concours de Maîtrise d'oeuvre.

M. Lioger
Point 8 - Etude paysagère pour la requalification de la zone d'activité de Metz-Deux-Fontaines.

M. le Maire
Point 9 - Assistance technique de la Ville de Metz au Centre Interministériel de Renseignements Administratifs (CIRA).

M. Tron
Point 10 - Parking Coislin - Avenant de prolongation de la durée du contrat.

M. Tron
Point 11 - Parkings publics – Dénomination et calendriers.

Mme. Ferraro
Point 12 - Stationnement payant temporaire place d'Armes à l'occasion des fêtes de fin d'année – Avenant n°8 – Convention de Délégation de Service - Public Stationnement sur voirie.

Mme. Pallez
Point 13 - Soutien à la campagne nationale de dépistage du cancer du sein "Octobre Rose" - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Association AMODEMACES.

Mme. Pallez
Point 14 - Adhésion de la Ville de Metz au Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé.

Mme. Bori
Point 15 - Participation financière aux actions éducatives pendant le temps scolaire – Spectacles – Actions Educatives Innovantes – Subventions diverses.

M. Scuderi
Point 16 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. Scuderi
Point 17 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".

M. Lekadir
Point 18 - Financement des associations étudiantes.

M. Belhaddad
Point 19 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 20 - Versement de diverses subventions.

M. Koenig
Point 21 - Programme 2009 de travaux sur les Monuments Historiques.

M. Martalié
Point 22 - Participation financière aux frais de logement du Syndicat CFE/CGC.

M. Martalié
Point 23 - Cession de l'immeuble communal 2d, rue du Général de Lardemelle au Syndicat CFDT - Résiliation anticipée du bail emphytéotique.

Mme. Ferraro
Point 24 - Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l'immeuble 21, rue de la Tortue.

M. Gandar
Point 25 - Lancement d'une consultation pour l'impression du Journal Municipal.

Mme. Pallez
Point 26 - Mise à disposition de personnels aux Groupes d'Elus.

Mme. Mertz
Point 27 - Dénomination d'une voie publique.

M. le Maire
Point 28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 29 - Questions orales.