Accueil > Le Conseil Municipal > Conseil Municipal - 26/11/2009

Conseil Municipal - 26/11/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Divers 2 - Débat d’Orientation Budgétaire.

M. le Maire
Point 1 - Conclusion avec l’Etat du contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz-Métropole.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 3 - Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 4 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales du Budget Annexe des Zones.

Mme. Heber-Suffrin
Point 5 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

M. Toulouze
Point 6 - Cession de terrains communaux dans les ZAC de la Grange-aux-Bois, Sébastopol et des Hauts de Queuleu.

M. Lioger
Point 7 - Signature d’une convention entre l’EPF Lorraine et la Ville de Metz - Caserne Desvallières.

M. Lioger
Point 8 - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Metz.

Mme. Kaucic
Point 9 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. Planchette
Point 10 - Installation d’une stèle commémorative au Cimetière de l’Est.

M. Darbois
Point 11 - Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.

M. Darbois
Point 12 - Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Krausener
Point 13 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. Scuderi
Point 14 - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d’Agir".

M. Scuderi
Point 15 - Financement de la Fête de Saint-Nicolas.

Mme. Saadi
Point 16 - 20ème Anniversaire de la "Déclaration des Droits de l’Enfant".

Mme. Medoc
Point 17 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Bresson
Point 18 - Versement d’une subvention à l’APIMM (Association des Pilotes de Montgolfières Mosellans).

M. Martalié
Point 19 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Lucie.

M. Lekadir
Point 20 - Versement d’une subvention d’équipement à la Fabrique de la Cathédrale.

M. Fonte
Point 21 - Modification des conditions de gratuité pour le prêt des Bibliothèques-Médiathèques de Metz à/c du 01.01.2010.

Mme. Saadi
Point 22 - Marché de développement des services en ligne des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. et renouvellement du progiciel de gestion.

Mme. Fritsch-Renard
Point 23 - Convention de mise à disposition d’un agent au Syndicat Mixte de l’Orchestre National de Lorraine.

Mme. Fritsch-Renard
Point 24 - Contrat à durée indéterminée.

Mme. Fritsch-Renard
Point 25 - Logements de fonction.

M. Lecocq
Point 26 - Téléthon 2009.

Mme. Fritsch-Renard
Point 27 - Modification du Régime Indemnitaire.

M. Fonte
Point 28 - Dénomination de voie publique.

M. Lioger
Point 29 - REPORTE - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.

Mme. Kaucic
Point 30 - Changement d’appellation de l’OPH de Metz.

M. le Maire
Point 31 - Désignations dans divers commissions municipales et organismes extérieurs.

M. le Maire
Point 32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 33 - Questions orales.