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Conseil Municipal - 17/12/2009

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Point 1 - Budget Primitif 2010.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Etat n° 9 de régularisation des Décisions Modificatives du Budget Principal et Etat n° 4 des Autorisations Spéciales des Budgets Annexes Eaux, Camping et Zones.

M. le Maire
Point 3 - Projet Mettis - Conventions entre la Ville de Metz et la Communauté d’Agglomération Metz-Métropole.

M. Lioger
Point 4 - Office de Tourisme de Metz - Subvention 2010.

M. Fonte
Point 5 - EPCC Centre Pompidou Metz - Adoption des statuts et de la convention d’objectifs et de moyens - Vote de la contribution financière au fonctionnement de l’établissement.

M. Fonte
Point 6 - Versement d’une subvention et d’avances de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2010.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 7 - Attribution du Prix d’Art Robert Schuman.

M. Lekadir
Point 8 - Renouvellement d’un accord-cadre concernant des prestations connexes nécessaires au déroulement des manifestations culturelles et festives organisées par la Ville.

M. Schuman
Point 9 - Lancement d’un Appel d’Offres relatif aux marchés de maîtrise d’oeuvre des immeubles classés appartenant à la Ville de Metz, sous forme d’un accord-cadre.

Mme. Bori
Point 10 - Périscolaire - Subvention aux associations.

M. Scuderi
Point 11 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. Planchette
Point 12 - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d’Agir".

M. Scuderi
Point 13 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "Bourse au Permis de Conduire".

M. Belhaddad
Point 14 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Sallusti
Point 15 - Attribution de subventions à diverses associations.

M. Koenig
Point 16 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel de Pôle Emploi pour l’année 2010.

M. Toulouze
Point 17 - Avenant à la convention signée avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine.

M. Jean
Point 18 - Promesse de bail à l’UEM en vue de la construction et de l’exploitation d’un parc photovoltaïque.

M. Lioger
Point 19 - Requalification urbaine des anciens ateliers municipaux rue Charles Le Payen - Avenant n° 1 à la convention de travaux entre la Ville de Metz et l’EPFL -

M. Payraudeau
Point 20 - Terrain communal situé avenue Sébastopol – Révision des modalités de paiement.

M. Lioger
Point 21 - Cession d’un terrain communal situé rue du Général Ferrié et boulevard Victor Demange.

Mme. De Oliveira
Point 22 - Acquisition d’emprises foncières incorporées de fait dans le domaine public communal rue Dalès et rue Pierre Mouzin à Metz Devant-les-Ponts.

M. Nzihou
Point 23 - Délégation du droit de priorité à la SAREMM pour l’acquisition de terrains situés dans la ZAC du GPV de Metz-Borny.

Mme. Pister
Point 24 - Modalités de servitude sur le terrain vendu à la Société ADIMEST.

M. Payraudeau
Point 25 - Convention pour adhérer au Portail de l’Information Géographique Publique.

Mme. Olesinski
Point 26 - DSP relative à l’exploitation d’un parking en surface Place Coislin – Choix du contrat et du cocontractant.

Mme. Pallez
Point 27 - DSP de distribution de chaleur de Metz-Cité – Choix du contrat et du cocontractant.

Mme. Heber-Suffrin
Point 28 - Tarifs d’occupation du domaine public pour l’implantation de terrasses.

M. Martalié
Point 29 - Tarifs municipaux pour l’année 2010.

M. Planchette
Point 30 - Attribution du lot de chasse.

M. Payraudeau
Point 31 - Renouvellement du marché d’assurance "Dommages aux Biens".

M. Gandar
Point 32 - Acceptation d’une indemnité de sinistre.

M. Jean
Point 33 - Rapports d’activités des SAEML UEM et Metz-Technopole pour l’exercice 2008.

M. Darbois
Point 34 - Rapports d’activités de Metz-Métropole et des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d’assainissement et d’élimination des déchets ménagers pour l’exercice 2008.

M. le Maire
Point 35 - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.

M. le Maire
Point 36 - Communauté d’Agglomération de Metz-Métropole - Election des 12 délégués suppléants de la Ville de Metz restant à désigner.

M. le Maire
Point 37 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 38 - Questions orales.

Mme. Fritsch-Renard
Divers 2 - Séance à huit clos - Remise gracieuse de dettes.