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Conseil Municipal - 25/02/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Jean
Point 1 - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Jean
Point 2 - Association de Préfiguration du Centre des Congrès - Participation de la Ville de Metz comme membre fondateur - Approbation des statuts – Désignation de 2 représentants.

M. Gandar
Point 3 - Association Metz Métropole Développement - Subvention 2010.

M. Lioger
Point 4 - Convention entre l’AGURAM et la Ville de Metz pour 2010.

M. Toulouze
Point 5 - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny – Avenant n° 2 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux pluviales entre la Ville de Metz et Metz-Métropole.

M. Darbois
Point 6 - ZAC des Coteaux de la Seille – Elaboration d’un Plan Carbone.

M. Lioger
Point 7 - ZAC des Coteaux de la Seille – Mise en place d’une convention de partenariat pour la certification de logements avec le CERQUAL.

Mme. Ferraro
Point 8 - Acquisition d’un terrain frappé de réserve d’emprise situé sur le ban de Devant-les-Ponts.

Mme. Olesinski
Point 9 - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public relatif à la production et à la distribution de chaleur de Metz Est.

Mme. Bori
Point 10 - Programme de travaux dans les restaurants scolaires.

Mme. Bori
Point 11 - Programme de travaux 2010 dans les écoles, logements de service et cours d’écoles.

Mme. Olesinski
Point 12 - Equipements et travaux divers concernant la propreté urbaine - Programme 2010.

Mme. Saadi
Point 13 - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2010.

M. Martalié
Point 14 - Vente de pavés de récupération.

M. Toulouze
Point 15 - Grand Projet de Ville - Versement d’une subvention de fonctionnement.

Mme. Ferraro
Point 16 - Création de jardins familiaux, avenue des Deux Fontaines.

M. Koenig
Point 17 - Versement de subventions à diverses associations.

Mme. Kaucic
Point 18 - Versement de subventions à des associations – Programme OVVV (Opération Ville-Vie-Vacances).

M. Fonte
Point 19 - Versement d’une participation financière à l’EPCC Metz en Scènes.

M. Lekadir
Point 20 - Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.

Mme. Mertz
Point 21 - Versement d’une participation financière à l’Université Paul Verlaine – Colloque et exposition Jacques-François Blondel.

M. Nzihou
Point 22 - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels – Programme 2010.

M. Lekadir
Point 23 - Financement des projets – Vie Etudiante.

Mme. Leblan
Point 24 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 25 - Nettoyage et entretien des locaux des piscines Olympique, Belletanche et Square du Luxembourg.

M. Jean
Point 26 - Contrat à durée déterminée.

M. Jean
Point 27 - Indemnité de déplacement.

Mme. De Oliveira
Point 28 - Etablissement d’une servitude de passage sur des terrains privés à Metz-Magny.

M. le Maire
Point 29 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 30 - Questions orales.