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Conseil Municipal - 25/03/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 2 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Fonte
Point 2 - Réalisation d’une Salle de Musiques Actuelles – Choix du Maître d’Oeuvre.

M. Belhaddad
Point 3 - Réhabilitation de la patinoire et développement d’activités sportives nouvelles.

Mme. Pallez
Point 4 - Parc de la Seille – Construction d’une passerelle – Lancement des marchés de travaux.

M. Belhaddad
Point 5 - Attribution d’une subvention à l’Association Metz Marathon.

Mme. Riblet
Point 6 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Medoc
Point 7 - Transport des élèves messins dans le cadre des activités sportives.

M. Toulouze
Point 8 - Financement de fêtes et manifestations.

M. le Maire
Point 9 - Retiré de l’Ordre du Jour.

Mme. De Oliveira
Point 10 - Subventions aux projets étudiants.

M. Scuderi
Point 11 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 12 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Martalié
Point 13 - Participation financière aux actions éducatives pendant le temps scolaire : Dispositifs artistiques et culturels, Subvention pour le projet « goûters philosophiques » en Zone d’Education Prioritaire.

Mme. Bori
Point 14 - Accueil périscolaire – Subvention 2010.

M. le Maire
Point 15 - Retiré de l’Ordre du Jour.

M. Gandar
Point 16 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Sallusti
Point 17 - Organisation du « Printemps des Citoyens ».

Mme. Medoc
Point 18 - Projet de « Maison de l’Environnement » du Conseil Municipal des Enfants.

M. Nzihou
Point 19 - Politique de la Ville – Versement de subventions aux associations.

M. Toulouze
Point 20 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny – Résidentialisation rue de Picardie.

M. Koenig
Point 21 - Aménagement de sécurité – Carrefour rue des Roses et des Loges.

M. Lioger
Point 22 - Convention de financement relative aux études préliminaires de libération du site situé aux abords du passage de l’Amphithéâtre.

M. Lioger
Point 23 - Cession d’un terrain communal situé dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Martalié
Point 24 - Avenant au bail emphytéotique du 16 Mai 1975 liant la Ville de Metz à l’Association « Le Relais ».

Mme. Ferraro
Point 25 - Etablissement d’une convention pour autorisation de passage en terrains privés d’une canalisation d’eau potable.

M. Scuderi
Point 26 - Acquisition du Centre Socioculturel Sainte Barbe.

M. Payraudeau
Point 27 - Protocole d’accord transactionnel – Etude de programmation SMAC.

Mme. Fritsch-Renard
Point 28 - Amicale du Personnel Municipal et assimilés – Participation de la Ville de Metz – Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens.

Mme. Bresson
Point 29 - Création d’un poste de catégorie A.

M. le Maire
Point 30 - Mettis – Enquête conjointe à la Déclaration d’Utilité Publique et parcellaire – Enquête publique sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme.

Mme. Bori
Point 31 - Modification de périmètres scolaires.

M. Lioger
Point 32 - Adhésion des Communes de Sorbey et Tragny au Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin.

M. Lecocq
Point 33 - Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

M. le Maire
Point 34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 35 - Questions orales.