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Conseil Municipal - 29/04/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Jean
Divers 2 - Point d’information sur le Schéma de Développement Economique.

M. le Maire
Divers 3 - Avis de la Ville de Metz sur la proposition de mise en révision – extension du Périmètre du Secteur Sauvegardé.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 3 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. le Maire
Point 2 - Création de l’Association "Aire Urbaine Metz - Thionville – Briey" - Adhésion de la Ville de Metz comme membre fondateur - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Metz

M. Tron
Point 3 - Mise en oeuvre du projet Mettis en Centre-ville.

Mme. Ferraro
Point 4 - Réalisation des aménagements routiers, urbains et paysagers induits par la suppression du passage à niveau de la Patrotte – Choix du Maître d’oeuvre.

M. Lioger
Point 5 - ARSENAL III - Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à enjeux » de Metz-Métropole et signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz-Métropole, l’EPFL et la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 6 - Requalification urbaine du site des anciens ateliers municipaux sis rue Charles Le Payen - Travaux de voirie et viabilisation rue Charles Le Payen et rue Chabot Didon – Cession de terrains à la SAS Nacarat

M. Martalié
Point 7 - Etude de circulation et de désenclavement des RD1-RD3 – Convention de financement entre la Communes de Saint-Julien-lès-Metz, la Commune de Vantoux et la Ville de Metz.

Mme. Pallez
Point 8 - Consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre et un mandat d’aménagement sur la ZAC des Coteaux de la Seille.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 9 - Acquisition de 2 terrains frappés de réserve d’emprise et d’alignement et d’une emprise foncière située en zone 2AU2 du PLU à Metz Devant-les-Ponts.

M. Payraudeau
Point 10 - Cession d’un immeuble communal situé 3, rue du Petit Champé.

Mme. Olesinski
Point 11 - Aménagement du Square Gustave Kahn et de ses abords.

M. Darbois
Point 12 - Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.

M. Fonte
Point 13 - EPCC "Metz en Scènes" - Modification des statuts.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 14 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. Planchette
Point 15 - Apposition d’une stèle commémorative de la Déportation au Fort de Queuleu.

Mme. Mertz
Point 16 - Travaux de strict entretien dans les édifices cultuels classés Monuments Historiques - Programme 2010.

M. Belhaddad
Point 17 - Championnat du Monde de Trampoline, Tumbling en Novembre 2010.

Mme. Riblet
Point 18 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Lekadir
Point 19 - Financement des projets Etudiants.

Mme. Medoc
Point 20 - Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi
Point 21 - Conventionnement avec les associations socio-éducatives.

Mme. Pallez
Point 22 - Politique de la Ville – Versement de subventions aux associations.

M. Toulouze
Point 23 - Financement de l’action citoyenne "J’écoute mon scoot".

M. Darbois
Point 24 - Avenant n° 6 au Contrat de Délégation de Service Public de Production et de Distribution d’eau potable de la Ville de Metz.

Mme. Fritsch-Renard
Point 25 - Indemnité de transport.

Mme. Fritsch-Renard
Point 26 - Ecrêtement de l’indemnité de Monsieur le Maire.

M. Marechal
Point 27 - Signature de la convention d’engagement volontaire des acteurs lorrains de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières.

M. Lioger
Point 28 - Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Metz.

Mme. Dupont
Point 29 - Convention de réservation de logements sociaux entre la Ville de Metz et Batigère-Sarel.

M. Schuman
Point 30 - Parking Gare – Amphithéâtre – Nouvelle dénomination.

Mme. Knecht
Point 31 - Commissions d’Appels d’Offres – Remplacement d’un membre titulaire – Désignation d’un nouveau membre suppléant.

M. le Maire
Point 32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 33 - Questions orales.