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Conseil Municipal - 27/05/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Darbois
Point 2 - Réalisation de la liaison cyclable Metz Centre – Devant- les- Ponts.

Mme. Pallez
Point 3 - Création d’une Zone 30 dans le quartier de Bellecroix.

M. Fonte
Point 4 - Attribution de subventions aux associations participant à Metz en Fête.

Mme. Knecht
Point 5 - Versement de subventions dans le cadre des fêtes de la Mirabelle 2010.

Mme. Mertz
Point 6 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. Scuderi
Point 7 - Animation Estivale 2010 – Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

M. Martalié
Point 8 - Attribution de subventions dans le cadre des Accueils Collectifs des Mineurs.

M. Scuderi
Point 9 - Attribution de subventions à diverses associations socio- éducatives.

Mme. Medoc
Point 10 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

Mme. Bori
Point 14 - Participation des communes aux frais de scolarisation des élèves de l’enseignement public.

M. Martalié
Point 15 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat.

Mme. De Oliveira
Point 16 - Dispositif transfrontalier en faveur du bilinguisme en Moselle.

Mme. Bori
Point 17 - Modalité d’accueil des élèves de Bellecroix au restaurant scolaire du Collège Jules Lagneau.

Mme. Kaucic
Point 18 - Convention de Gestion Urbaine de Proximité.

M. Toulouze
Point 19 - Programmation CUCS 2010 – Versement d’une subvention.

M. Lioger
Point 20 - Déclassement et vente à la Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) d’une emprise foncière communale située ZAC de la Petite Voëvre.

M. Nzihou
Point 21 - Acquisitions de terrains en vue de leur intégration dans le domaine public communal rue du Professeur Jeandelize/rue du Chanoine Morhain à Metz-Borny et d’un terrain frappé d’alignement situé rue de Bagatelle à Metz Devant-les-Ponts.

M. Lioger
Point 22 - Acquisition de terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la ZAC du Sansonnet à Metz Devant-les-Ponts.

M. Gandar
Point 23 - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société S@T-INFO relatif à la station permanente GNSS.

M. Tron
Point 24 - Remplacement du chauffage du Temple Neuf. – Place de la Comédie.

M. Tron
Point 25 - Versement d’une subvention d’équipement à la commune de Montigny-lès-Metz.

Mme. Medoc
Point 26 - Versement de subventions d’équipement aux Conseils de Fabrique des Paroisses Saint-François d’Assise et Sainte-Lucie.

M. Jean
Point 27 - Dynamisation du commerce messin – Participation de la Ville de Metz – Participation au marché de Noël.

Mme. Heber-Suffrin
Point 28 - Prolongation de la concession municipale d’affichage – Nouveau contrat et exonération de la TLPE.

M. le Maire
Point 29 - Protocole d’accord transactionnel avec le Conseil Général de la Moselle.

Mme. Bori
Point 30 - Participation financière aux frais de logement des associations logées au Centre Bon Pasteur.

M. Tron
Point 31 - Reconduction de marchés et lancement d’une nouvelle consultation pour l’acquisition de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle.

M. Fonte
Point 32 - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal-Chapitre 7 : « De l’expression des Elus ».

M. Payraudeau
Point 33 - Charte de la Ville de Metz pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone.

Mme. Pallez
Point 34 - Signature de la déclaration de Zagreb.

M. Jean
Point 35 - Commission d’Indemnisation Amiable des Entreprises.

M. le Maire
Point 36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Belhaddad
Point 11 - Modification tarifaire concernant les équipements sportifs municipaux- Mise en place d’une dégressivité tarifaire

M. Belhaddad
Point 12 - Versement d’une subvention à l’Association FC Metz - Point reporté au conseil municipal suivant

M. Belhaddad
Point 13 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. le Maire
Point 37 - Questions orales.

Mme. Fritsch-Renard
Divers 1 - Séance à huis clos - Protocole d'Accord Transactionnel