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Conseil Municipal - 16/12/2010

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard
Point 1 - Etat n° 9 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard
Point 2 - Autorisation de Programmes – Crédits de Paiement 2011.

M. le Maire
Point 3 - Budget Primitif 2011.

Mme. Pallez
Point 4 - Centre Communal d’Action Sociale – Participation de la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 5 - Office de Tourisme de Metz Cathédrale – Subvention 2011.

M. Fonte
Point 6a - Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.

M. Fonte
Point 6b - Acceptation d’une subvention FNADT-CRSD pour la construction de la Salle de Musiques Actuelles.

M. Lioger
Point 7 - ZAC du Sansonnet ( Quartier de Devant-les-Ponts ) Approbation du dossier de réalisation.

M. Darbois
Point 8 - Ecoquartier des Coteaux de la Seille – Loi sur l’Eau – Enquête publique sur le territoire de la Commune de Metz

M. Lioger
Point 9 - Reconversion du site de l’ancienne Manufacture des Tabacs - Révision simplifiée n° 1 du PLU et définition des modalités de concertation.

Mme. Kaucic
Point 10 - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé.

M. Darbois
Point 11 - Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 2.

M. Toulouze
Point 12 - Liquidation du Groupement d’Intérêt Public – Développement Social Urbain du GPV de Metz-Borny.

M. Toulouze
Point 13 - Opération de renouvellement urbain de Metz-Borny – Participation financière à l’indemnisation des occupants des cellules commerciales démolies.

M. Gandar
Point 14 - Déclassement et cession d’un complément d’emprise communale située boulevard Saint-Symphorien à Longeville-lès-Metz.

Mme. Kaucic
Point 15 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec Présence Habitat.

M. Lioger
Point 16 - Grange des Antonistes - Mainlevée d’un droit à la résolution de l’acte de vente.

M. Martalié
Point 17 - Transfert d’une servitude de presbytère.

M. Koenig
Point 18 - Renouvellement pour l’année 2011 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi, et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.

M. Lecocq
Point 19 - Conventions de mécénat – Ouvrage « Metz Vue du Ciel ».

Mme. Leblan
Point 20 - Adoption des nouveaux statuts du Parc Naturel Régional de Lorraine.

Mme. Bori
Point 21 - Tarifs municipaux pour l’année 2011.

M. le Maire
Point 22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 23 - Questions orales.