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Conseil Municipal - 27/01/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic
Point 1 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Programme Local d’Habitat présenté par Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 2 - Opération de renouvellement urbain de Metz-Borny – Travaux de rénovation du Boulevard d’Alsace dans le cadre du projet Mettis.

M. Lioger
Point 3 - Révision - extension du Secteur Sauvegardé de la Ville de Metz – Désignation des membres de la Commission Locale.

M. Tron
Point 4 - Réseau d’éclairage public – Programme 2011.

M. Tron
Point 5 - Maintenance de la voirie publique et restauration des Remparts, Soutènements, Ouvrages d’Art et Murs de Quais – Programme 2011.

M. Lioger
Point 6 - Conventions entre la Ville de Metz et l’AGURAM pour la période 2011/2013.

M. Toulouze
Point 7 - Convention foncière Maternité Sainte-Croix.

M. Gandar
Point 8 - Acquisition de plusieurs terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la zone anciennement dénommée ZAD de Metz-Sud et dans la zone de Vallières.

M. Nzihou
Point 9 - Acquisition d’un terrain appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) – TVA sur marge.

Mme. Ferraro
Point 10 - Arsenal III et Desvallières – Convention de maîtrise foncière.

M. Lioger
Point 11 - Convention étude de pollution terrains, rue Clotilde Aubertin.

M. Darbois
Point 12 - Service de location de vélos Place du Général de Gaulle – Avance sur subvention 2011 à l’Association Mob d’Emploi.

Mme. Sallusti
Point 13 - Actions citoyennes – Appel à projets – Règlement d’octroi de subventions aux actions citoyennes.

M. Fonte
Point 14 - Versement d’une participation financière à l’EPCC « Metz en Scènes ».

M. Fonte
Point 15 - Attribution d’une subvention à l’Association « Le Livre à Metz ».

M. Krausener
Point 16 - Convention Cinémetz et rétrospective Jean-Marie Straub – Attribution d’une subvention à la Fédération des OEuvres Laïques de la Moselle.

M. Fonte
Point 17 - Attribution d’une subvention à la Compagnie Jacques Kraemer dans le cadre d’une Résidence-Production à Metz.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 18 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. Fonte
Point 19 - Attribution d’une subvention à l’Association « Passages ».

M. Lekadir
Point 20 - Versement d’une subvention à l’Ecole Nationale des Ingénieurs de Metz (ENIM).

Mme. Bresson
Point 21 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte - Thérèse.

Mme. Bresson
Point 22 - Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-François d’Assise.

M. Belhaddad
Point 23 - Programme d’Investissement 2011 dans les équipements sportifs.

Mme. Medoc
Point 24 - Attribution de subventions aux associations sportives.

M. Belhaddad
Point 25 - Subvention à l’Association Metz Marathon.

M. Scuderi
Point 26 - Acomptes sur les subventions 2011 pour les associations socioéducatives conventionnées.

Mme. Medoc
Point 27 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Lekadir
Point 28 - Financement d’un projet étudiant – Journées franco-allemandes.

Mme. De Oliveira
Point 29 - Accueil de Jeunes Volontaires Européens.

Mme. Bori
Point 30 - Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices.

Mme. Bori
Point 31 - Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour l’activité périscolaire.

M. Lecocq
Point 32 - Lancement d’une consultation pour un marché réservé-Prestations de nettoyage de vêtements de travail et services annexes.

M. le Maire
Point 33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 34 - Questions orales.