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Conseil Municipal - 24/02/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Gandar
Point 2 - Vidéosurveillance – Présentation du rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 3 - Lancement d’une étude programme pour la réalisation de la Médiathèque de la Patrotte.

Mme. Bori
Point 4 - Accueil périscolaire - Subventions 2011.

Mme. Bori
Point 5 - Restauration scolaire – Mutualisation des équipements avec le CCAS.

M. Heulluy
Point 6 - Programme de travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.

Mme. Bori
Point 7 - Programme de travaux et équipements 2011 en restauration scolaire.

M. Martalié
Point 8 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat.

M. Darbois
Point 9 - Metz côté vélos - Actions 2011.

M. Darbois
Point 10 - Etude sur la biodiversité à Metz.

M. Darbois
Point 11 - Subventions à des associations de promotion du Développement Durable au titre de l’Année 2011.

M. Scuderi
Point 12 - Conventionnement avec la Ville de Woippy au bénéfice du Centre Social M.J.C. Boileau Prégénie et de la MJC 4 Bornes.

M. Scuderi
Point 13 - Programme d’investissement 2011 – Travaux d’entretien sur les bâtiments socio-éducatifs.

M. Lekadir
Point 14 - Financement des projets « Vie étudiante ».

M. Scuderi
Point 15 - Développement des activités de pleine nature au sein de l’Ecole des Sports.

Mme. Medoc
Point 16 - Attribution de subventions aux associations sportives.

M. Belhaddad
Point 17 - Convention entre le club A2M, la Ville de Metz et Monsieur Bob Tahri.

Mme. Riblet
Point 18 - Versement d’une avance sur subvention à l’ "Association Football Club de Metz".

Mme. Kaucic
Point 19 - Politique de la Ville – Subventions aux associations.

M. Fonte
Point 20 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Pallez
Point 21 - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2011.

Mme. De Oliveira
Point 22 - Acceptation par la Ville de Metz d’un don de livres et documents « Fonds Ligue de l’Enseignement/Michel Seelig ».

M. Tron
Point 23 - Réalisation de divers aménagements de sécurité routière d’accessibilité.

M. Lioger
Point 24 - Cession de différents immeubles communaux.

M. Lioger
Point 25 - Mise à disposition par bail emphytéotique de l’immeuble 8, rue des Trinitaires.

Mme. Kaucic
Point 26 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Mme. De Oliveira
Point 27 - Echange de terrains situés sur le ban de Magny.

Mme. Saadi
Point 28 - Acquisition d’un terrain situé rue Monceau à Magny.

M. Lioger
Point 29 - Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille – Approbation du programme annuel de travaux.

M. Gandar
Point 30 - Approbation du programme annuel de travaux des ZAC : ZAC des Hauts de Queuleu, ZAC Sébastopol, ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Lioger
Point 31 - Ouverture à la zone AU1 de la ZAC du Parc du Technopôle – Révision simplifiée n° 2 du PLU et définition des modalités de concertation.

M. Jean
Point 32 - Association Metz Métropole Développement - Subvention 2011.

M. Lioger
Point 33 - Transformation de la SAREMM en Société Publique Locale sur Metz et son agglomération.

Mme. Fritsch-Renard
Point 34 - Mise à disposition d’un agent à Metz Métropole.

M. Tron
Point 35 - Réalisation des travaux de réfection du domaine public consécutifs aux interventions des concessionnaires – Convention de Maîtrise d’Ouvrage déléguée.

M. le Maire
Point 36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 37 - Questions orales.