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Conseil Municipal - 31/03/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lioger
Point 1 - Aménagement de la Place Mazelle et de ses abords - Mise au point finale du projet.

M. Schuman
Point 2 - Parking Mazelle - Lancement de la procédure 1% artistique

M. Fonte
Point 3 - Porte des Allemands - Sollicitation des aides de l’Etat et du Conseil Général de la Moselle.

Mme. Bresson
Point 4 - Programme d’opérations dans des édifices classés : Travaux de strict entretien sur des Monuments Historiques - Mission diagnostic sur l’état des vitraux, élévations et cour de l’Eglise Saint-Eucaire à Metz.

M. Fonte
Point 5 - Travaux de rénovation à l’Arsenal.

M. Fonte
Point 6 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Saadi
Point 7 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Koenig
Point 8 - Versement de subventions à diverses associations.

M. Scuderi
Point 9 - Financement de fêtes et manifestations.

M. Lekadir
Point 10 - Les Jeux de Metz Technopole et Festival Actor’s Café.

M. Belhaddad
Point 11 - Financement de l’événementiel sportif 2011 et subvention à Metz Handball.

M. Jean
Point 12 - Demande d’une subvention au titre du Contrat de Projet 2007-2013 Volet Métropolitain pour une étude d’aménagement et de développement touristique des rives de Moselle.

M. Gandar
Point 13 - Révision simplifiée du PLU et définition des modalités de la concertation pour la réalisation du projet Mettis Avenue de Plantières.

M. Lioger
Point 14 - Vente d’un terrain boulevard Solidarité pour la construction d’un pôle automobile.

M. Martalié
Point 15 - Demande d’une subvention pour la ZAC des Coteaux de la Seille auprès du Fonds d’Aménagement Urbain Régional.

Mme. Kaucic
Point 16 - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Avenant n° 1 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux usée entre la Ville de Metz et HAGANIS.

Mme. Pallez
Point 17 - Cession à Metz Métropole d’un terrain situé rue Jean Aubrion à Plantières-Queuleu.

M. Tron
Point 18 - Réaménagement des rues du Coëtlosquet et Dupont des Loges.

M. Tron
Point 19 - Réaménagement des abords du nouveau CFA Hôtelier de Metz - Etablissement d’une convention de financement.

Mme. Olesinski
Point 20 - Equipements et travaux divers concernant le service Espaces Verts - Programme 2011.

M. Payraudeau
Point 21 - Acceptation d’une indemnité de sinistre.

M. Scuderi
Point 22 - Etablissement d’une servitude de passage sur un terrain communal Allée de Metz Plage.

M. Jean
Point 23 - Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz – Désignation de 2 représentants suppléants.

Mme. Kaucic
Point 24 - Conventions de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz, Néolia Lorraine et Batigère-Sarel.

Mme. Fritsch-Renard
Point 25 - Amicale du Personnel Municipal de Metz et ses assimilés - Participation de la Ville de Metz - Avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de moyens.

M. Toulouze
Point 26 - Complément de tarification à la Taxe de Séjour - Modalités de versement.

Mme. Bori
Point 27 - Renouvellement de fourniture de papier bureautique - Groupement de commandes.

M. le Maire
Point 28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 29 - Questions orales.

M. le Maire
Divers 1 - Séances à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.

M. Gandar
Divers 2 - Séances à huis clos - Paiement d’une amende de circulation routière et autorisation d’engager une action récursoire.

M. Gandar
Divers 3 - Séances à huis clos - Protocole d’Accord Transactionnel.