Accueil > Le Conseil Municipal > Conseil Municipal - 26/05/2011

Conseil Municipal - 26/05/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Avenant au CPER 2007/2013 (point retiré).

M. Jean
Point 2 - Installation provisoire d’agents de l’INSEE à Metz - Avenant au bail emphytéotique du 14 Avril 1986 avec TDF.

Mme. Pallez
Point 3 - Déclassement et échange avec la Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) de volumes fonciers - ZAC Amphithéâtre.

M. Darbois
Point 4 - Extension des Zones 30 aux quartiers de Plantières et de Queuleu.

Mme. Pallez
Point 5 - Animation estivale 2011 – Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

Mme. Sallusti
Point 6 - Organisation d’une manifestation festive et citoyenne : Metz’tival.

M. Schuman
Point 7 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour 2011.

Mme. Medoc
Point 8 - Financement de l’événementiel sportif 2011 et subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi
Point 9 - Attribution de subvention à diverses associations socio-éducatives.

Mme. Bori
Point 10 - Participation financière aux actions éducatives.

Mme. Sallusti
Point 11 - Soutien apporté à des actions citoyennes et convention de partenariat avec le Lycée Alain Fournier.

M. Koenig
Point 12 - Mutualisation du suivi des clauses sociales et d’insertion dans les marchés publics avec Metz Métropole.

M. Krausener
Point 13 - Quattropole : soutien au projet de formation-recherche Infotransfront.

M. Tron
Point 14 - Rénovation du Pont Amos – Convention de travaux avec Réseau Ferré de France (RFF).

Mme. Riblet
Point 15 - Cession d’un terrain communal dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

Mme. De Oliveira
Point 16 - Transfert dans le domaine public communal des rues des Renoncules, des Roseaux et de la Valériane à Magny.

Mme. Ferraro
Point 17 - Incorporation dans le domaine public communal d’anciennes voies ferrées situées dans la zone des Deux Fontaines.

M. Planchette
Point 18 - Intégration de la rue de la Pouponnière dans le domaine public communal.

Mme. Mertz
Point 19 - Participation financière aux travaux d’équipement du Temple Protestant de Montigny Metz Sablon.

M. Martalié
Point 20 - Vente de biens immobiliers par le Consistoire Israélite de la Moselle.

M. le Maire
Point 21 - Remplacement de représentants de la Ville de Metz auprès de divers organismes.

M. le Maire
Point 22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 23 - Questions orales.