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Conseil Municipal - 30/06/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Compte Administratif 2010.

M. Toulouze
Point 2 - Compte de Gestion 2010.

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat du CA 2010.

M. Toulouze
Point 4 - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.

M. Toulouze
Point 5 - Budget Supplémentaire 2011.

M. Darbois
Point 6 - Création et installation de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin au Cloître des Récollets.

M. Belhaddad
Point 7 - Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases.

M. le Maire
Point 8 - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel de la Collectivité.

M. Lioger
Point 9 - Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme.

M. Lioger
Point 10 - Cession de plusieurs terrains communaux dans la ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Tron
Point 11 - Désaffectation et cession de chemins ruraux à Metz Métropole - ZAC du Parc du Technopole.

M. Lioger
Point 12 - Secteur Sauvegardé - Signature des conventions financières et désignation des membres siégeant à la Commission pour la passation des marchés publics.

Mme. Bori
Point 13 - Signature du Contrat Enfance/Jeunesse entre la Ville de Metz, la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle et le Centre Communal d’Action Sociale.

Mme. Bori
Point 14 - Reconduction du dispositif Passerelle.

M. Schuman
Point 15 - Nuit Blanche 2011 - 4ème édition. Partenaires et versement de subventions à diverses associations.

M. Fonte
Point 16 - Versement de soldes de subventions dans le cadre du dispositif « Résidences d’Artistes en quartier ».

M. Scuderi
Point 17 - Metz Plage 2011 - Acceptation de participations de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Riblet
Point 18 - OPEN de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

Mme. Medoc
Point 19 - Financement de l’événementiel sportif 2011 - Subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad
Point 20 - Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.

M. Belhaddad
Point 21 - Modification des tarifs de location des Arènes - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.

M. Scuderi
Point 22 - Financement de projets d’animation dans les quartiers.

M. Scuderi
Point 23 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif « Envie d’Agir ».

M. Lekadir
Point 24 - Journée « Etudiant dans ma ville ».

M. Lioger
Point 25 - Lutte contre les maladies cardiovasculaires - Implantation de défibrillateurs en façades des pharmacies.

Mme. Kaucic
Point 26 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Sallusti
Point 27 - Commémoration de la Nuit du 4 Août.

M. Koenig
Point 28 - Convention de partenariat entre la Protection Judiciaire de la Jeunesse et la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 29 - Avenant au Programme d’Intérêt Général Habitat Dégradé.

Mme. Kaucic
Point 30 - Etude pré-opérationnelle et dispositif opérationnel d’amélioration de l’habitat privé sur le quartier de Borny.

Mme. Pallez
Point 31 - Convention de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz et de la SA Présence Habitat.

M. Nzihou
Point 32 - Aménagement d’un hall d’accueil au Pôle des Lauriers.

Mme. Mertz
Point 33 - Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.

M. Martalié
Point 34 - Déclassement et cession d’une emprise foncière à l’Association Milli Görüs.

Mme. Bori
Point 35 - Travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.

M. Tron
Point 36 - Réaménagement de la Place de la Bibliothèque.

Mme. Bresson
Point 37 - Travaux d’amélioration acoustique dans les locaux de la halte-garderie « Les Rase-Mottes » au Pontiffroy.

Mme. Pister
Point 38 - Acquisition de locaux rue du Chanoine Collin.

M. Jean
Point 39 - Signalétique économique, touristique et culturelle - Lancement d’un Appel d’Offres.

Mme. Knecht
Point 40 - Office de Tourisme de Metz Cathédrale - Complément de subvention pour 2011.

M. Jean
Point 41 - Action pour la dynamisation du commerce messin - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec la Fédération des Commerçants.

Mme. Leblan
Point 42 - Desserte de la ZAC de Mercy par le réseau de chaleur de Metz Est - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.

M. Darbois
Point 43 - Alimentation en eau potable de la ZAC de Lauvallières et de l’Hôpital Robert Schuman.

M. Darbois
Point 44 - Travaux d’amélioration du réseau d’eau potable - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution d’eau potable de la Ville de Metz.

M. Marechal
Point 45 - Cession du bail de location de la chasse communale.

M. le Maire
Point 46 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 47 - Questions orales.

Mme. Oasi-Schaeffer
Divers 1 - Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.