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Conseil Municipal - 29/09/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 4 des Décisions Modificatives

M. le Maire
Point 2 - Urgence humanitaire dans la corne de l’Afrique - Subvention exceptionnelle

M. le Maire
Point 3 - Avenant au Contrat de Projets Etat Région 2007/2013

M. Lioger
Point 4 - Cession à Metz Métropole d’un terrain permettant l’installation de l’Institut Lafayette

M. Lecocq
Point 5 - Accessibilité du patrimoine municipal - Programme d’investissement 2012/2016

M. Darbois
Point 6 - Adaptation des tarifs de stationnement en ouvrage dans le Centre-ville

M. Tron
Point 7 - Création de 2 parkings de délestage dans le cadre du projet Mettis

M. Jean
Point 8 - Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la république – Protocoles d’accord transactionnels - Restaurant « La Boucherie »

M. Jean
Point 9 - Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la République - Protocole d’accord transactionnel - Pub « O’Carolan’s Harp »

M. Darbois
Point 10 - Création d’un service d’autopartage dans les villes du Sillon Lorrain

M. Jean
Point 11 - Demande de dénomination de Metz en commune touristique

M. Fonte
Point 12 - Groupement de commande entre l’Etat, la Région de Lorraine, les Villes de Metz et de Nancy, Metz Métropole et Communauté Urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d’une étude en vue de la mise en place en région d’un pôle lyrique, symphonique et chorégraphique

Mme. Sallusti
Point 13 - Versement d’une participation financière complémentaire à l’Orchestre National de Lorraine

M. Schuman
Point 14 - Nuit Blanche 4ème édition

Mme. Mertz
Point 15 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011

Mme. Bresson
Point 16 - Convention d’archivage entre la Ville de Metz et le Centre Pompidou Metz

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 17 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil Presbytéral de la Paroisse protestante du Temple Neuf

M. Scuderi
Point 18 - Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas

Mme. Medoc
Point 19 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives et sportives

M. Scuderi
Point 20 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire

M. Tron
Point 21 - Développement d’un projet d’initiation au judo au sein de l’Ecole des Sports

Mme. Leblan
Point 22 - Soutien au Dispositif Local d’Accompagnement

M. Belhaddad
Point 23 - Financement de l’événementiel sportif et subventions aux associations sportives

Mme. Bori
Point 24 - Modalités d’accueil des élèves pendant la pause méridienne

Mme. Bori
Point 25 - Accueil périscolaire - Subvention complémentaire

Mme. Bori
Point 26 - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire

M. Lioger
Point 27 - Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention financière entre l’EPFL et la Ville de Metz

Mme. Pallez
Point 28 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux

M. Gandar
Point 29 - Mise à disposition d’une parcelle communale rue de Méric

M. Gandar
Point 30 - Acquisition d’un ensemble immobilier rue Dreyfus Dupont

M. Payraudeau
Point 31 - Acquisition et mise en œuvre d’un progiciel de gestion dématérialisée des délibérations et des actes administratifs - Groupement de commandes

M. Payraudeau
Point 32 - Acceptation d’indemnités de sinistre

Mme. Knecht
Point 33 - Etablissement de servitudes de passage

M. le Maire
Point 34 - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

M. le Maire
Point 35 - Désignations de représentants de la Ville

M. le Maire
Point 36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
Point 37 - Questions orales

M. le Maire
Divers 1 - Séance à huis clos - Point d’information

M. Toulouze
Divers 2 - Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes