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Conseil Municipal - 27/10/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois
Point 1 - Situation de la collectivité en matière de développement durable.

M. Darbois
Point 2 - Agenda 21, pour un avenir durable et solidaire.

M. Toulouze
Point 3 - Débat d'Orientation Budgétaire 2012.

M. Toulouze
Point 4 - Etat n° 5 des Décisions Modificatives.

M. Darbois
Point 5 - Convention Cadre « Objectif Eau 2020 » entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse la Ville de Metz, Metz Métropole et Haganis.

Mme. Olesinski
Point 6 - Réalisation d’une étude relative aux ouvrages hydrauliques de la Seille - Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage.

Mme. Sallusti
Point 7 - Soutien à des actions citoyennes.

Mme. Kaucic
Point 8 - Financement d’actions dans le cadre du Plan territorial de Prévention et de Lutte contre les Discriminations.

Mme. Pallez
Point 9 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. Toulouze
Point 10 - Financement d’actions dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.

Mme. Fritsch-Renard
Point 11 - Accueil de jeunes dans le cadre du Service civique au sein des services municipaux.

Mme. Fritsch-Renard
Point 12 - Mise à disposition d’un agent auprès de Metz Métropole.

M. Payraudeau
Point 13 - Mise à disposition partielle du service Développement Numérique auprès de Metz Métropole.

M. Payraudeau
Point 14 - Convention constitutive d’un Groupement de commandes permettant l’élaboration d’un Schéma Directeur de l’Information Géographique.

M. Payraudeau
Point 15 - Signature de convention et accord transactionnel avec la Société Numéricable.

M. Gandar
Point 16 - Avenant à la convention Ville - AGURAM 2011.

M. Lioger
Point 17 - Approbation de la révision simplifiée n° 1 du PLU.

M. Lioger
Point 18 - Approbation de la révision simplifiée n° 3 du PLU - Réalisation du projet Mettis, avenue de Plantières.

M. Lioger
Point 19 - Acquisition d’une partie de l’ emprise foncière constituant la rue Pierre Mendès France dans la ZAC de l’Amphithéâtre.

Mme. Pallez
Point 20 - Convention de réservation de logements sociaux.

M. Koenig
Point 21 - Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficultés.

M. Lekadir
Point 22 - Accueil des étudiants étrangers à Metz.

M. Lekadir
Point 23 - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi
Point 24 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 25 - Aide aux familles pour les accueils collectifs de mineurs.(ex CLSH)

M. Scuderi
Point 26 - Financement de Fêtes et manifestations.

M. Belhaddad
Point 27 - Financement d’Appel à Projets.

M. Planchette
Point 28 - Versement d’une subvention d’équipement au profit de l’Université Paul Verlaine.

Mme. Bresson
Point 29 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 30 - Participation financière à l’acquisition de la Maison de Verlaine.

M. Fonte
Point 31 - Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme. Mertz
Point 32 - Versement de subventions d’équipement à deux Conseils de Fabrique.

M. Fonte
Point 33 - Dénomination de voies publiques.

M. Fonte
Point 34 - Réutilisation d’informations publiques détenues par les Archives Municipales.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 35 - Don de la bibliothèque de travail de Michel PARISSE.

Mme. Ferraro
Point 36 - Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour les travaux à la Halte-garderie « Les Rase-Mottes ».

M. Martalié
Point 37 - Acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2010 par la SAEML UEM.

M. Krausener
Point 38 - Rapport sur l’activité des SAEML UEM et METZ TECHNOPOLE et bilan annuel du contrat de concession pour le service public de l’électricité pour l’exercice 2010.

M. Tron
Point 39 - Examen pour l’exercice 2010 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Publique de l’Eau Potable et du rapport d’activités du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme. Bori
Point 40 - Désignations de représentants de la Ville de Metz à l’Ecole primaire Michel COLUCCI et au Conseil d’Administration du Collège Philippe de Vigneulles.

M. le Maire
Point 41 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 42 - Questions orales.