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Conseil Municipal - 24/11/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Projet Mettis - Versement d’un fonds de concours à Metz Métropole.

M. Tron
Point 2 - Projet Mettis - Evolution du système de régulation des feux de signalisation lumineuse du trafic de la Ville de Metz.

M. Tron
Point 3 - Mobiliers urbains - Constitution d’un Groupement de commandes avec Metz Métropole et les autres communes volontaires de l’agglomération.

M. Martalié
Point 4 - Mobiliers urbains - Avenants liés aux travaux.

M. Payraudeau
Point 5 - Création d’une Direction commune des Systèmes d’Information entre la Ville et Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 6 - Aide à la rénovation thermique des logements privés appartenant à des propriétaires occupants à revenus modestes : Programme « Habiter Mieux ».

Mme. Pallez
Point 7 - Association de Permanence de Soins de l’Agglomération Messine (APSAM) : Attribution d’une subvention.

Mme. Kaucic
Point 8 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Sallusti
Point 9 - Soutien apporté à des actions citoyennes.

M. Jean
Point 10 - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale - Complément de subvention pour 2011.

M. Gandar
Point 11 - Versement d’une subvention d’équipement à l’Oeuvre de la Cathédrale.

M. Fonte
Point 12 - Participation complémentaire au Centre Pompidou-Metz pour le 1er anniversaire.

M. Lioger
Point 13 - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2010.

M. Lioger
Point 14 - Zone d’Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Compte-rendu financier annuel aux collectivités arrêté au 31/12/2010 - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

Mme. Kaucic
Point 15 - Remplacement de la Taxe Locale d’Equipement par la Taxe d’Aménagement.

M. Darbois
Point 16 - Substitution de la Société du Parc Coislin à la Société Q Park dans le contrat de Délégation de Service Public du parking de surface de la Place Coislin.

M. Tron
Point 17 - Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public : Modifications d’indices.

M. Lioger
Point 18 - Rapport d’activités des Services municipaux pour l’année 2010.

Mme. Fritsch-Renard
Point 19 - Information du Conseil Municipal sur les Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine sur la gestion de l'Amicale du Personnel Municipal de Metz et assimilés.

M. le Maire
Point 20 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 21 - Questions orales.

M. le Maire
Divers 1 - Séance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.