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Conseil Municipal - 15/12/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Autorisations de Programmes - Crédits de Paiement 2012.

M. le Maire
Point 3 - Budget Primitif 2012.

M. Toulouze
Point 4 - Attribution de compensation versée par Metz Métropole à la Ville de Metz pour 2012.

M. Lioger
Point 5 - Tarifs municipaux pour l’année 2012.

Mme. Sallusti
Point 6 - Versement d’une contribution financière à l’Orchestre National de Lorraine pour l’année 2012.

M. Fonte
Point 7 - Versement d’une contribution financière à l’EPCC Metz en Scènes pour 2012.

M. Jean
Point 8 - Dissolution de la SAEML Foire Internationale de Metz - Acceptation du reversement de l’actif social.

M. Darbois
Point 9 - Plan Climat de la Ville de Metz.

Mme. Bori
Point 10 - Convention entre la Ville de Metz et le CCAS - Aide au paiement des frais de restauration scolaire.

M. Belhaddad
Point 11 - Financement des clubs sportifs pour l’année 2011-2012.

M. Scuderi
Point 12 - Acomptes sur les subventions 2012 pour les associations socio-éducatives conventionnées.

M. Lekadir
Point 13 - Les rendez-vous Franco-Allemands.

Mme. Pallez
Point 14 - Projet Label Nuit - Charte de partenariat Ville de Metz - Préfecture - UPIHM et Groupement des taxis Messins.

M. Jean
Point 15 - Metz Métropole Développement - Complément de subvention 2011.

M. Lioger
Point 16 - Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement

M. Lioger
Point 17 - Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement.

Mme. Ferraro
Point 18 - Acquisition en vue de l’intégration dans le domaine public communal d’une partie du trottoir, rue du Magasin aux Vivres appartenant au Conseil Régional de Lorraine.

M. Gandar
Point 19 - Acquisition de terrains auprès de l’EPFLorraine à Devant-les-Ponts et Borny.

M. Koenig
Point 20 - Renouvellement pour l’année 2012 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.

Mme. Heber-Suffrin
Point 21 - Enquête de recensement de la population 2012 - Augmentation de la rémunération des agents recenseurs.

Mme. Fritsch-Renard
Point 22 - Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps.

M. Payraudeau
Point 23 - Acceptation d’une indemnité de sinistre.

M. Jean
Point 24 - Chèque parking - versement de la quote-part de la Ville de Metz à la Fédération des Commerçants.

M. le Maire
Point 25 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 26 - Questions orale.