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Conseil Municipal - 26/01/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Olesinski
Point 1 - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts - Programme 2012.

M. Gandar
Point 2 - Maintenance de la voirie publique et restauration des remparts, des ouvrages d’art et murs de quais.

M. Heulluy
Point 3 - Eclairage public - Programme 2012.

M. Tron
Point 4 - Projet METTIS - Avenants aux conventions entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 5 - Garantie des risques locatifs et mobilisation du parc locatif privé : accord partenarial.

Mme. Pallez
Point 6 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Mme. Mertz
Point 7 - Programme d’opérations dans les édifices classés.

M. Tron
Point 8 - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2012.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 9 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement.

M. Fonte
Point 10 - Attribution d’une subvention à l’Association du Livre à Metz.

Mme. Knecht
Point 11 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. le Maire
Point 12 - Vente de biens immobiliers par le Consistoire Israélite de la Moselle - Modifications d’autorisation de vente.

M. Fonte
Point 13 - Dénomination de voies publiques.

M. Belhaddad
Point 14 - Financement des clubs sportifs pour la saison 2011/2012.

M. Scuderi
Point 15 - Soirée vente aux enchères de Poupées frimousses – Subvention exceptionnelle au Comité UNICEF de Moselle.

Mme. Bori
Point 16 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

M. Lioger
Point 17 - Convention EPFL ( Etablissement Public Foncier de Lorraine) - Ville de Metz en vue de la reconversion de la Caserne Desvallières à Devant-les-Ponts.

M. Darbois
Point 18 - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Saulny pour une étude de lutte contre les inondations du ruisseau de Woippy.

Mme. Fritsch-Renard
Point 19 - Contrat de travail à durée déterminée.

Mme. Fritsch-Renard
Point 20 - Modalités de mise en paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

M. le Maire
Point 21 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 22 - Questions orales.