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Conseil Municipal - 23/02/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Mertz
Point 2 - Label Ville d'Art et d'Histoire - Convention entre la Ville de Metz et le Ministère de la Culture et de la Communication.

M. Fonte
Point 3 - Dossier UNESCO - Acceptation de mécénat.

M. Schuman
Point 4 - Versement de la contribution financière 2012 à l'EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Belhaddad
Point 5 - Programme d'Investissement 2012 dans les Equipements Sportifs.

Mme. Bori
Point 6 - Programme des Travaux 2012 sur le patrimoine scolaire.

Mme. Bori
Point 7 - Accueil périscolaire - Acompte sur subventions 2012.

M. Lekadir
Point 8 - Création d'un Institut Confucius à Metz : versement d'une subvention de 5 000 €.

M. Belhaddad
Point 9 - Attribution de subventions aux clubs sportifs.

M. Belhaddad
Point 10 - Attribution d'une subvention à l'Association Metz Marathon.

M. Scuderi
Point 11 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

M. Scuderi
Point 12 - Manifestation Odyssée des Familles.

M. Lekadir
Point 13 - Manifestation culturelle étudiante DECAL'ART.

Mme. Kaucic
Point 14 - Financement d'actions dans le cadre de la politique de la Ville.

Mme. Sallusti
Point 15 - Charte de la Démocratie Participative et du Dialogue avec les Citoyens.

M. Darbois
Point 16 - Subventions à des associations de promotion du développement durable au titre de l'année 2012.

M. Lecocq
Point 17 - Recensement de l'offre de logements accessibles - Convention Ville de Metz/Metz Métropole.

M. Lioger
Point 18 - Immeubles municipaux - Travaux d'investissement 2012.

M. Gandar
Point 19 - Garanties d'emprunt – Cinémas Caméo/Ariel et Palace.

Mme. Bori
Point 20 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille.

Mme. De Oliveira
Point 21 - Convention constitutive d’un groupement de commande avec la Bibliothèque publique d’information du Centre Pompidou Paris.

M. le Maire
Point 22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 23 - Questions orales.