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Conseil Municipal - 29/03/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic
Point 1 - Grand Projet Urbain de Metz-Nord – Participation de la Ville de Metz à l’opération de réhabilitation de logements collectifs sociaux de Metz Habitat Territoire.

M. Nzihou
Point 2 - Aménagements des espaces publics - Tours du Limousin

Mme. Pallez
Point 3 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville

Mme. Kaucic
Point 4 - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter mieux ».

Mme. Kaucic
Point 5 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux

M. Belhaddad
Point 8 - Programme d’efficacité énergétique dans les piscines.

M. Belhaddad
Point 9 - Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases : subventionnement FEDER.

M. Darbois
Point 10 - Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) de la Ville de Metz.

Mme. Leblan
Point 11 - Versement de l’Eco-contribution annuelle pour les papiers imprimés à EcoFolio.

M. Darbois
Point 11b - WWF – Convention de partenariat « EARTH HOUR » 2012-2014.

M. Krausener
Point 12 - Convention entre la Ville de Metz et l’AGURAM.

M. Jean
Point 13 - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.

M. Jean
Point 14 - Fédération des commerçants : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.

M. Tron
Point 15 - Versement d’une avance à l’Association Football Club de Metz.

M. Darbois
Point 16 - Attribution d’une subvention à l’Association Mob d’Emploi.

M. Lioger
Point 6 - ZAC des Coteaux de la Seille. Approbation du dossier de réalisation et du programme d’équipements publics.

M. Lioger
Point 7 - ZAC des Coteaux de la Seille – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la Société SAREMM.

M. Fonte
Point 17 - Metz en Fête 2012.

M. Fonte
Point 18 - Fêtes de la Mirabelle 2012 -Versement de subventions à diverses associations. -Montgolfiades de Metz.

Mme. Mertz
Point 19 - Travaux dans des édifices classés : lancement des missions de maîtrise d’œuvre.

M. Lekadir
Point 20 - Subventions aux associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 21 - Festival des Energies Urbaines de Metz.

Mme. Medoc
Point 22 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d’Agir.

Mme. Riblet
Point 23 - Financement de l’événementiel sportif.

M. Scuderi
Point 24 - Programme d’Investissement 2012 : travaux d’entretien sur les équipements socio-éducatifs

Mme. Bori
Point 25 - Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour les activités à destination des enfants.

M. le Maire
Point 26 - Point retiré.

M. Lioger
Point 27 - Zone d’aménagement Concerté du Sansonnet - Demande de prorogation de l’arrêté préfectoral du 11 juillet 2007 portant Déclaration d’utilité Publique.

M. Martalié
Point 28 - Echange foncier avec l’Etat de terrains situés avenue Leclerc de Hauteclocque et place du Roi George à Metz.

Mme. Ferraro
Point 29 - Avenants aux conventions de portage foncier EPFL (Etablissement Public Foncier de Lorraine) – Ville de Metz – Pré-ZAD de Metz Sud – de Metz-Nord et de Devant-les-Ponts.

M. Koenig
Point 30 - Acquisition en vue de son intégration dans le domaine public communal d’une emprise foncière appartenant à Metz Habitat Territoire, rue de Paris à Metz.

M. Payraudeau
Point 31 - Acquisition par la procédure des biens vacants et sans maître d’une parcelle située dans la ZAC de l’Amphithéâtre à Metz et cession à la SPL SAREMM.

Mme. Sallusti
Point 32 - Transfert à la Ville de Metz des terrains appartenant à la SPL SAREMM dans la ZAC de la Petite Voëvre – Cession d’un terrain à la Société HOLCIM BETONS.

Mme. Heber-Suffrin
Point 33 - Convention Préfecture - Ville relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique (PVE) sur le territoire de la commune de Metz.

Mme. Fritsch-Renard
Point 34 - Amicale du Personnel de Metz et assimilés : participation de la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 35 - Désignations de représentants dans divers organismes.

M. le Maire
Point 36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 37 - Questions orales.

M. Toulouze
Divers 1 - Séance à huis clos. Mise en non-valeurs de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.