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Conseil Municipal - 26/04/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Règlement financier et budgétaire de la Ville de Metz.

M. Darbois
Point 3 - Grandes Infrastructures Vélos - Actions 2012.

M. Scuderi
Point 4 - Dispositif d'aide au premier départ en centres de vacances - Convention de partenariat Ville de Metz – CCAS – Association Jeunesse au Plein Air.

Mme. Kaucic
Point 4b - Attribution d’une subvention au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

M. Scuderi
Point 5 - Conventionnement avec les associations socio-éducatives.

Mme. Riblet
Point 6 - Financement de l'Association Familiale de Metz-Vallières.

M. Lekadir
Point 7 - Conventionnement avec l'association étudiante Diffu'son.

M. Belhaddad
Point 8 - Subventions de fonctionnement et d’équipement aux clubs sportifs.

Mme. Bresson
Point 10 - Versement de subventions à diverses associations culturelles.

M. Fonte
Point 9 - Projet "Je veux un artiste chez moi" - Versement de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Sallusti
Point 11 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Vincent de Paul.

Mme. Sallusti
Point 12 - Point reporté - Dénomination de voies publiques.

M. Tron
Point 13 - Art dans les jardins 2012 - Acceptation de participation financière d’un partenaire privé.

Mme. Pallez
Point 14 - Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.

Mme. Mertz
Point 15 - Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.

M. Koenig
Point 16 - Versement de subventions à diverses associations.

Mme. Heber-Suffrin
Point 17 - Convention de mise à disposition d'un terrain au Cimetière de l'Est.

Mme. Kaucic
Point 18 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Mme. Heber-Suffrin
Point 19 - Avis sur le nouveau schéma départemental d'accueil des gens du voyage.

M. Lioger
Point 20 - Cession d'un terrain sur le Technopôle - Locaux INSEE/TDF.

Mme. Ferraro
Point 21 - Etablissement d'une servitude de tirants d'ancrage.

Mme. Pallez
Point 22 - Acquisition d’emprises foncières rue des Frères Lacretelle en vue de leur intégration dans le domaine public communal.

M. Lioger
Point 23 - Cession d’un terrain communal dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Lioger
Point 24 - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Metz.

M. Payraudeau
Point 25 - Acceptation de deux indemnités de sinistres.

M. Payraudeau
Point 26 - Protocole d’accord transactionnel – Société SOPREMA ENTREPRISES SAS – Marché n° 99085, lot n° 02 "charpente couverture".

Mme. Heber-Suffrin
Point 27 - Protocole d’accord transactionnel – SCI LES HIRONDELLES – Immeuble 7 rue des Alliés.

M. le Maire
Point 28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 29 - Questions orales.