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Conseil Municipal - 05/07/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité : Projet de Ville METZ 2030.

M. Lioger
Point 1 - Approbation des orientations stratégiques du plan-guide pour le quartier Metz Nord-Patrotte.

Mme. Ferraro
Point 3 - Suppression du passage à niveau de la Patrotte – Déclaration de projet.

M. Lioger
Point 4 - Acquisitions dans le cadre du projet urbain de Metz Nord-Patrotte.

M. Fonte
Point 5 - Dénomination de voies publiques.

M. Scuderi
Point 2 - Réalisation d'une Médiathèque - Centre social à la Patrotte - Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

M. Toulouze
Point 6 - Compte de Gestion de l’exercice 2011.

M. Toulouze
Point 7 - Compte Administratif 2011.

M. Toulouze
Point 8 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. Toulouze
Point 9 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.

M. Toulouze
Point 10 - Budget Supplémentaire 2012.

M. Jean
Point 11 - Schéma de Développement Touristique Local.

Mme. Mertz
Point 12 - Engagement dans la démarche "Territoires de Commerce Equitable".

M. Darbois
Point 13 - Aménagement d'un espace naturel pédagogique sur le quartier des Hauts de Vallières.

M. Belhaddad
Point 14 - Aide au démarrage des associations sportives pour la saison 2012/2013.

M. Martalié
Point 15 - Subventions aux associations sportives au titre de la Coupe d’Europe.

M. Belhaddad
Point 16 - Moselle Open - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

M. Scuderi
Point 17 - Metz Plage - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 18 - Financement des projets d'animation d'été.

M. Scuderi
Point 19 - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

M. Lekadir
Point 20 - Manifestation Etudiant dans ma Ville.

Mme. Medoc
Point 21 - Organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

Mme. Medoc
Point 22 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif "Envie d'Agir".

Mme. Pallez
Point 23 - Garantie au profit de la Banque Alimentaire de Moselle et transfert d’un bail emphytéotique au nom de la Banque Alimentaire de Moselle.

Mme. Sallusti
Point 24 - Soutien à l'organisation de la Commémoration de "la Nuit du 4 Août" et à l'organisation de la "Pyramide de chaussures".

Mme. Kaucic
Point 25 - Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.

Mme. Kaucic
Point 26 - Evolution du programme « Habiter Mieux ».

M. Fonte
Point 27 - Versement de subventions à diverses associations culturelles.

M. Schuman
Point 28 - Nuit Blanche 4 - Participations financières.

M. Fonte
Point 29 - Procédure 1% artistique Parking Mazelle - Indemnisation des candidats non retenus.

M. Martalié
Point 30 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille.

Mme. Bori
Point 31 - Accueil des élèves de l'Arbre Roux à la demi-pension du collège Jean Rostand.

Mme. Bori
Point 32 - Convention avec le Conseil Général de la Moselle pour l'utilisation du restaurant du site IUFM Paixhans.

M. Lioger
Point 33 - Concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Approbation du bilan de clôture de la concession d’aménagement.

M. Gandar
Point 34 - Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM – ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Lioger
Point 35 - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.

Mme. Heber-Suffrin
Point 36 - Contrat de Délégation de Service Public relative aux aires d'accueil des gens du voyage à Metz - Avenant n°1.

Mme. Fritsch-Renard
Point 37 - Taux de promotion pour les avancements de grade et pour l'échelon spécial de la catégorie C (hors filière technique).

M. Lioger
Point 38 - Bilan d’activité des services municipaux pour l’année 2011.

M. Lioger
Point 39 - Acquisition de l'ancien répartiteur téléphonique militaire sis square du Luxembourg.

M. le Maire
Point 40 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 41 - Questions orales.

M. le Maire
Divers 1 - Scéance à huis clos : Protocole d’accord transactionnel – Société Collectivités Territoriales Ressources (CTR).

M. Toulouze
Divers 2 - Scéance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses.