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Conseil Municipal - 27/09/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Toulouze
Point 1b - État n° 4 de régularisation des décisions modificatives – rectificatif et complément.

M. Jean
Point 2 - Acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2011 par la SAEML U.E.M.

M. Fonte
Point 3 - Dossier UNESCO et Label Ville d’Art et d’Histoire – Conventions de partenariat avec l’Université de Lorraine et l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy.

Mme. Bori
Point 4 - Reconduction de dispositif Passerelle.

M. Martalié
Point 5 - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

Mme. Bori
Point 6 - Subventions aux associations périscolaires - Solde 2012.

Mme. Bori
Point 7 - Règlement Intérieur à la restauration scolaire.

Mme. Ferraro
Point 8 - Accueil des élèves des écoles maternelle Le Trimazo et élémentaire Château Aumiot au Club des Seniors, rue de la Ronde – Avenant à la convention avec le CCAS.

Mme. Ferraro
Point 9 - Désaffectation de l’école maternelle les Papillons, 4, rue Théodore de Gargan.

M. Schuman
Point 10 - Nuit Blanche - 5ème édition.

Mme. Bresson
Point 11 - Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme. Mertz
Point 12 - Agrément du don du fonds Knoepfler - Durutte par la Famille Hammen.

M. Lekadir
Point 13 - Accueil des étudiants étrangers à Metz.

M. Scuderi
Point 14 - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif "Envie d'Agir".

M. Scuderi
Point 15 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Scuderi
Point 15b - Attribution d’une subvention à une association socio-éducative.

M. Belhaddad
Point 16 - Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.

Mme. Kaucic
Point 17 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. Martalié
Point 18 - Financement d’actions dans le cadre du Plan de Lutte contre les Discriminations.

M. Koenig
Point 19 - Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté.

Mme. Kaucic
Point 20 - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».

Mme. Pallez
Point 21 - Convention de contingent réservataire.

M. Lioger
Point 22 - Rectification du bilan de clôture de la concession d’aménagement de la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Lioger
Point 23 - ZAC GPV Metz-Borny – Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2011.

Mme. Kaucic
Point 24 - Cession à la SPL SAREMM de terrains communaux situés à Metz-Borny.

Mme. Saadi
Point 25 - Acquisition de terrains incorporés de fait dans le domaine public communal, situés 6-8, rue Félix Savart à Metz dans la ZAC du Technopôle.

M. Lioger
Point 26 - Acquisition de terrains appartenant à l’EPFLorraine dans les zones anciennement dénommées ZAD de Metz-Nord et de Metz-Sud.

Mme. De Oliveira
Point 27 - Acquisition en vue de l’intégration dans le domaine public communal d’une partie du trottoir rue Saint- Pierre appartenant à la copropriété Robinson.

M. le Maire
Point 28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 29 - Questions orales.

M. Toulouze
Divers 1 - Séance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses.

M. le Maire
Divers 2 - Séance à huis clos : Protocole d’accord transactionnel.