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Conseil Municipal - 25/10/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Point 1 - Installation d’un Conseiller Municipal.

M. le Maire
Point 1b - Remplacement d’un Elu démissionnaire - Désignation d’un nouveau représentant dans diverses commissions municipales.

M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 2 - Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Avis sur le périmètre de la communauté d'agglomération issu de la fusion envisagée de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre.

M. Jean
Point 3 - Création d’une filiale UEM dénommée « efluid ».

M. Darbois
Point 4 - Rapport Développement Durable 2012.

M. Darbois
Point 5 - Attribution d’un complément de subvention à l’Association Mob d’Emploi.

M. le Maire
Point 6 - CHR Metz-Thionville - Convention de veille active et de maîtrise foncière opérationnelle EPFL-Ville de Metz / Metz Métropole.

Mme. Pallez
Point 7 - Politique en faveur des seniors : création d’un « Pass Seniors ».

Mme. Pallez
Point 8 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse – Volet enfance (CCAS).

M. Scuderi
Point 9 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. Belhaddad
Point 10 - Subventions aux clubs sportifs.

M. Fonte
Point 11 - Restauration et Aménagement de la Porte des Allemands – Sollicitation des Aides de l’Etat, du Conseil Régional et du Conseil Général de la Moselle.

M. Fonte
Point 12 - Restauration des 5 enluminures du Mortifiement de Vaine Plaisance.

Mme. Fritsch-Renard
Point 13 - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des contrats collectifs d’assurance pour les risques « Santé » et « Prévoyance » des agents.

Mme. Fritsch-Renard
Point 14 - Recrutement d’un agent contractuel.

M. Gandar
Point 15 - Protocole d’accord transactionnel.

M. le Maire
Point 16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 17 - Questions orales.