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Conseil Municipal - 29/11/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Débat d’Orientation Budgétaire.

M. le Maire
Point 2 - Point retiré de l’Ordre du jour.

M. Lioger
Point 3 - ZAC Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel à la Collectivité.

M. Lioger
Point 4 - ZAC du Sansonnet – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM.

Mme. Heber-Suffrin
Point 5 - Projet de création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Metz-Magny - Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

M. Gandar
Point 6 - Acquisition d’un terrain à Metz Devants-les-Ponts

M. Martalié
Point 7 - Cession de terrains communaux dans le cadre du projet de transports en commun de l’Agglomération Messine METTIS - Régularisation

M. Toulouze
Point 8 - Etat n° 5 de régularisation des Décisions Modificatives

M. Toulouze
Point 8b - Demande de subvention de travaux de construction de la Salle de Musique Actuelle et d'acquisition d'équipements scéniques

M. Tron
Point 9 - Avenants aux contrats de Délégation de Service Public relatifs à l’exploitation des parkings Saint-Thiébault, Paixhans et Mazelle

M. Tron
Point 10 - Examen pour l’exercice 2011 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable et du rapport d’activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

M. Krausener
Point 11 - Rapport sur l’activité des SAEML UEM et Metz Technopôle et bilan annuel du contrat de concession pour le Service Public de l’Electricité pour l’exercice 2011

M. Fonte
Point 12 - Versement de subventions à diverses associations culturelles

M. Koenig
Point 13 - Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse

Mme. Ferraro
Point 14 - Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement

M. le Maire
Point 15 - Dénomination de voies publiques

M. Schuman
Point 16 - Convention d’archivage avec l’Institut Européen d’Ecologie

Mme. Bori
Point 17 - Convention cadre pour l’organisation et le fonctionnement de l’école de « Plein Air » de Landonvillers – Renouvellement

Mme. Sallusti
Point 18 - Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l’accueil des nouveaux arrivants

Mme. Kaucic
Point 19 - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux »

M. Payraudeau
Point 20 - Groupement de commandes pour l’achat de tous logiciels, équipements informatiques et téléphoniques

M. le Maire
Point 21 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
Point 22 - Questions orales

M. Toulouze
Divers 1 - Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes