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Conseil Municipal - 20/12/2012

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives

M. Toulouze
Point 2 - Tarifs 2013

M. Toulouze
Point 3 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2013

M. Toulouze
Point 4 - Budget Primitif 2013

Mme. Sallusti
Point 5 - Versement d’une contribution financière à l’Orchestre National de Lorraine pour l’exercice 2013

M. Fonte
Point 6 - Versement d’une contribution financière à l’EPCC Metz en Scènes pour l’exercice 2013

M. Fonte
Point 7 - Festival Passages - Versement d’une subvention pour l’édition 2013

M. Belhaddad
Point 8 - Financement des clubs sportifs pour la saison 2012/2013

M. Scuderi
Point 9 - Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2013 pour les associations socioéducatives et étudiantes conventionnées

M. Lekadir
Point 10 - Financement de projets étudiants et socioéducatifs

Mme. De Oliveira
Point 11 - Avenant convention LELA+ : changement d’identité du réseau en « tonicités »

M. Darbois
Point 12 - Avenants aux Contrats de Concession de Chaleur et baisse du prix du chauffage urbain

M. Koenig
Point 13 - Desserte en Eau Potable de la ZAC de Mercy

M. Lioger
Point 14 - CHR Metz-Thionville : Convention d'étude EPFL-Ville de Metz

M. Lioger
Point 15 - Convention entre la Ville de Metz et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine concernant la reconversion de la caserne Desvallières

M. Lekadir
Point 16 - Participation à l’exposition photographique « Les patrimoines de France » sur les grilles du Jardin du Luxembourg.

Mme. Kaucic
Point 17 - Cession à la SPL SAREMM d’une emprise communale située dans le GPV Metz-Borny

Mme. Ferraro
Point 18 - Acquisition d’une parcelle située route de Pouilly à Magny en vue de son intégration dans le domaine public communal

M. Martalié
Point 19 - PDIPR - Création d’une boucle de randonnée dans le sud messin

M. Payraudeau
Point 20 - Mise à jour de la convention portant création d’une Direction Commune des Systèmes d’Information (DCSI) entre la ville de Metz et la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole

M. Payraudeau
Point 21 - Groupement de commandes pour la réalisation de prestations topographiques et foncières

Mme. Kaucic
Point 22 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
Point 24 - Questions orales