Accueil > Le Conseil Municipal > Conseil Municipal - 30/01/2013

Conseil Municipal - 30/01/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Tron
Point 1 - Travaux d’aménagement et d’entretien des espaces publics - Programme 2013

Mme. Olesinski
Point 2 - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2013.

M. Koenig
Point 3 - Equipements et travaux divers concernant le Pôle Propreté Urbaine - Programme 2013.

M. Belhaddad
Point 4 - Réhabilitation de la patinoire et développement d’activités annexes - Avenant à bail à construction

Mme. Fritsch-Renard
Point 5 - Emplois d’avenir.

M. Belhaddad
Point 6 - Attribution d’une subvention à l’Association Metz Marathon.

Mme. Medoc
Point 7 - Financement de l’événementiel sportif autour des disciplines de l’athlétisme.

M. Fonte
Point 8 - Attribution d’une subvention à l’Association du Livre à Metz pour l’année 2013.

M. Fonte
Point 9 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2013.

Mme. Bori
Point 10 - Convention entre le CCAS et la Ville de Metz - Aide au paiement des frais de restauration scolaire.

Mme. Bori
Point 11 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d’association.

Mme. Kaucic
Point 12 - Point d’accès au Droit – Adhésion au Comité Départemental de L’Accès au Droit.

M. Koenig
Point 13 - Renouvellement pour l’année 2013 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.

M. Nzihou
Point 14 - Programme d’opérations dans des édifices classés – Travaux de restauration à l’Eglise Notre-Dame et travaux de strict entretien dans les Monuments Historiques.

Mme. Pallez
Point 15 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Gestion de la Chapelle Sainte-Bernadette.

Mme. Pallez
Point 16 - Avis relatif à la vente de la Synagogue désaffectée de Bitche par le Consistoire Israélite de la Moselle.

M. Gandar
Point 17 - Garantie d’emprunt accordée à la SPL SAREMM – ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Gandar
Point 18 - ZAC des Coteaux de la Seille – Avenant à la convention de concession d’aménagement entre la Ville de Metz et la SAREMM.

M. Nzihou
Point 19 - Vente d’une emprise foncière, rue du Chanoine Morhain à Metz-Borny.

M. Lioger
Point 20 - Modification des statuts de Metz Métropole en vue de la prise de la compétence facultative « création, gestion et entretien de randonnées dans le cadre du Plan Départemental de Promenade et de Randonnée (PDIPR).

Mme. De Oliveira
Point 21 - Signature d’une convention de partenariat relative aux modalités de collecte, ramassage et traitement de différentes sortes de bouchons pour l’Association « Vivre avec le Syndrôme d’Ehlers-Danlos » (SED).

M. Schuman
Point 22 - Nuit Blanche 5 – Modification d’une participation financière.

M. le Maire
Point 23 - Questions orales.