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Conseil Municipal - 28/03/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Scuderi
Point 1 - Réalisation d’une Médiathèque-Centre Social dans le quartier de la Patrotte - Choix du Maître d’oeuvre.

M. Lioger
Point 2 - Point d’avancement du projet urbain de Metz-Nord et projet de pôle multimodal au niveau de la halte ferroviaire - Reconquête de l’ancienne gare et mise en place d’un PIMMS (Point d’Information Médiation Multi Services).

Mme. Kaucic
Point 3 - Soutien de l’Opération « Descartes » - Construction de 20 logements individuels en accession à coût maîtrisé – ZAC GPV de Metz-Borny - Projet « Maison Durable ».

Mme. Mertz
Point 4 - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».

Mme. Kaucic
Point 5 - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Pallez
Point 6 - Création de l’Espace Santé Active de Metz (ESA).

M. Lioger
Point 7 - Convention entre la Ville de Metz et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Metz (AGURAM) pour l’année 2013.

M. Jean
Point 8 - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale – Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - Subvention 2013 - Convention d’objectifs et de moyens et signature d’une convention sur le City Pass dématérialisé.

M. Krausener
Point 9 - Metz Métropole Développement – Subvention 2013 – Convention d’objectifs et de moyens.

M. Jean
Point 10 - Charte pour une dynamisation du commerce messin 2013-2015 et convention d’objectifs et de moyens pour la subvention 2013.

M. Scuderi
Point 11 - Dispositif d’aide au premier départ en centre de vacances - Convention de partenariat Ville de Metz/CCAS/Association Jeunesse au Plein Air.

M. Scuderi
Point 12 - Soutien à l’Association « Vallières en Fêtes.

M. Lekadir
Point 13 - Financement des projets étudiants.

M. Fonte
Point 14 - Metz en Fête 2013.

M. Fonte
Point 15 - Fêtes de la Mirabelle 2013.

Mme. De Oliveira
Point 16 - 50ème Anniversaire du Traité de l’Elysée.

M. Fonte
Point 17 - Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association « Films en Lorraine ».

M. Belhaddad
Point 18 - Financement des principales manifestations sportives de l’année 2013 et soutien aux clubs sportifs.

Mme. Saadi
Point 19 - Echange de terrains sur le ban de Magny.

M. Tron
Point 20 - Acquisition de terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

Mme. Bresson
Point 21 - Travaux dans des édifices classés – Mission de diagnostic portant sur l’état sanitaire du Temple Neuf à Metz.

Mme. Mertz
Point 22 - Fixation du prix de vente des ouvrages des Editions du Patrimoine.

Mme. Fritsch-Renard
Point 24 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire.

M. Tron
Point 23 - Avenant au contrat pour l’affermage d’un parc de stationnement souterrain situé Place de Maud’huy à Metz conclu le 6 Avril 2001.

M. Payraudeau
Point 25 - Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS Services Système intégré des frais médicaux avec tiers payant.

M. le Maire
Point 26 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 27 - Questions orales.

M. le Maire
Divers 1 - Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.