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Conseil Municipal - 30/05/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. le Maire
Point 1 - Charte de l’Amitié entre la Ville de Metz et le Comité Civil de la Ville d’Alep

Mme. Kaucic
Point 2 - Mise en place d’une expérimentation en faveur de l’habitat participatif

M. Darbois
Point 3 - Aménagement en zone 30 dans le quartier de Borny

M. Scuderi
Point 4 - Animation estivale 2013 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives et culturelles

Mme. Medoc
Point 5 - Financement des manifestations et animations de l’été

M. Belhaddad
Point 6 - Versement de subventions aux clubs sportifs

M. Fonte
Point 7 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2013 – Complément de programmation

Mme. Mertz
Point 8 - Nouvelle dénomination de la Médiathèque Centrale (Quartier du Pontiffroy)

M. Gandar
Point 9 - Convention de partenariat relative aux modalités d’échanges entre la Ville de Metz et la SAS « Les Princiales » concernant la manifestation « La Lorraine est formidable »

M. Lioger
Point 10 - Vente de la maison forestière sise 49, rue des Carrières à Plappeville

M. Lioger
Point 11 - Guinguette de l’Esplanade – Avenant n° 1 au bail emphytéotique

Mme. Ferraro
Point 12 - Acquisition par la Ville de Metz d’un ensemble immobilier 110, route de Lorry à Devant-les Ponts

M. Nzihou
Point 13 - Déclassement et cession à l’URM d’une emprise foncière communale rue Ardant du Picq

M. Payraudeau
Point 14 - Acquisition par la Ville de Metz d’une emprise foncière entre la rue Amiral Guépratte et la rue de Tivoli

M. Darbois
Point 15 - Aménagement d’une liaison piétons-cycles entre les quartiers du Sablon et de Magny – Demande de prorogation de l’arrêté préfectoral du 4 Juillet 2008 portant Déclaration d’Utilité Publique

M. Krausener
Point 16 - Versement de la contribution financière à la SAEM ADOMA dans le cadre du contrat de Délégation de Service Public relatif aux aires d’accueil des Gens de Voyage à Metz

M. le Maire
Point 17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 18 - Questions orales