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Conseil Municipal - 04/07/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. Toulouze
Point 1 - Compte de Gestion de l'exercice 2012

M. Toulouze
Point 2 - Compte Administratif de l'exercice 2012

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes

M. Toulouze
Point 4 - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

M. Toulouze
Point 5 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2013

Mme. Fritsch-Renard
Point 6 - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2012

M. Jean
Point 7 - Création de la SPL 'Metz Métropole Moselle Congrès' chargée de la réalisation du futur Centre des Congrès

Mme. Bori
Point 24 - Subvention aux associations périscolaires - Prise en compte de la réforme des rythmes scolaires

Mme. Bori
Point 25 - Avenant au contrat enfance jeunesse

Mme. Bori
Point 26 - Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle

M. Lioger
Point 8 - ZAC de l'Amphithéâtre - Modification du dossier de création

M. Lioger
Point 9 - ZAC Amphithéâtre - Approbation du compte rendu financier annuel à la Collectivité

M. Lioger
Point 10 - ZAC Amphithéâtre - Révision des modalités de paiement du rachat des infrastructures constituant les abords du Centre Pompidou

M. Lioger
Point 11 - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du compte rendu financier annuel et des participations de la Ville à l'opération

M. Lioger
Point 12 - ZAC des Coteaux de la Seille - Avenant à l'acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SAREMM

M. Koenig
Point 13 - Requalification urbaine du site de Bon Secours - Convention d'étude Ville de Metz - SAREMM

M. Tron
Point 14 - Conventions de mandat à la SPL SAREMM : restaurant scolaire de la Corchade et piscines

M. Jean
Point 15 - Création d'un Groupement d'Intérêt Economique (GIE) entre la SAREMM et la SEBL

M. Tron
Point 16 - Projet de reconstruction du Pont Lothaire

Mme. Ferraro
Point 17 - Halte ferroviaire de Metz Nord - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets du Conseil Régional de Lorraine : 'Pour un développement durable et intermodal des gares et haltes ferroviaires TER Métrolor'

M. Tron
Point 18 - Carrefour giratoire route de Woippy : convention avec le Département de la Moselle

M. Toulouze
Point 19 - Régularisation de la vente de terrains EPFL dans la ZAD de Metz Sud et la zone de Vallières - Application des nouvelles modalités d'actualisation et de la réforme du régime de la TVA immobilière

M. Gandar
Point 20 - Délégation du droit de priorité dont la Ville de Metz est titulaire au profit de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine

Mme. Saadi
Point 21 - Acquisition d'emprises foncières appartenant à MHT dans le cadre de la restructuration du site des anciens ateliers municipaux de la Ville de Metz - rue Hinzelin

Mme. De Oliveira
Point 22 - Création de l'Association QuattroPole

Mme. Sallusti
Point 23 - Intégration des Bibliothèques Médiathèques de Metz dans la Bibliothèque numérique du Sillon Lorrain

M. Scuderi
Point 27 - Partenariat développé avec la Caisse d’Allocations Familiales concernant le Centre social Pioche et la Halte-Garderie les Marmousets

M. Scuderi
Point 28 - Ouverture d'un espace associatif éco-citoyen sur les Hauts de Vallières

Mme. Kaucic
Point 29 - Versement de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et du Plan de Lutte contre les Discriminations

M. Nzihou
Point 30 - Tours du Limousin : conventions avec Metz Habitat Territoire

Mme. Sallusti
Point 31 - Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l'accueil des nouveaux arrivants

M. Koenig
Point 32 - Versement d'une subvention à l'association Travailler en Moselle

M. Darbois
Point 33 - Attribution d'une subvention à l'Association Mob d'Emploi

M. Scuderi
Point 34 - Metz Plage - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs

M. Schuman
Point 35 - Nuit Blanche Metz Sixième Edition

Mme. Riblet
Point 36 - Moselle Open - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence

Mme. Riblet
Point 37 - Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2013

M. Lekadir
Point 38 - Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information, les 5, 6 et 7 novembre 2013 : convention de partenariat

Mme. Medoc
Point 39 - Aides au démarrage de la saison 2013/2014 pour les associations sportives

M. Belhaddad
Point 40 - Versement de subventions aux clubs sportifs

M. Scuderi
Point 41 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives

Mme. Medoc
Point 42 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif envie d'agir

M. Lekadir
Point 43 - Financement de la manifestation "Etudiant dans ma ville"

Mme. Mertz
Point 44 - Dénomination de voie publique

M. Payraudeau
Point 45 - Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS Services – Système intégré de gestion des frais médicaux avec tiers payant

M. le Maire
Point 46 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions

M. le Maire
Point 47 - Questions orales

M. Toulouze
Huis Clos 1 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.