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Conseil Municipal - 26/09/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Bori
Point 1 - Mise en place d'animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.

Mme. Bori
Point 2 - Ecolier au spectacle - 5ème édition.

Mme. Bori
Point 3 - Convention avec le Conseil Général de la Moselle pour l'utilisation du restaurant du site IUFM Paixhans.

M. Jean
Point 4 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole pour l'exercice 2012.

M. Jean
Point 5 - Acceptation de dividendes versées au titre de l'exercice 2012 par la SAEML UEM.

M. Schuman
Point 6 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l'année 2013.

M. Schuman
Point 7 - Nuit Blanche 6 - Mécénats et subventions complémentaires.

M. Tron
Point 8 - Convention d'entretien et d'exploitation du réseau METTIS.

M. Tron
Point 9 - METTIS - Diagnostic de réseaux sur le site du Saulcy - Convention Financière.

M. Payraudeau
Point 10 - Convention de mandat avec le C.C.A.S. pour le raccordement de certains sites à la fibre optique municipale.

M. Darbois
Point 11 - Liaison cyclable vers le quartier de Devant-les-Ponts : Convention d'occupation d'un terrain appartenant à la SNCF.

M. Lioger
Point 12 - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme.

M. Lioger
Point 13 - Reconversion des sites Desvallières et hôpital Bon Secours : conventions de maîtrise d'oeuvre et travaux avec l'EPFL.

M. Lioger
Point 14 - Acquisition de terrains appartenant à l'Etablissement Foncier de Lorraine (EPFL) dans la ZAC de la Petite Voëvre.

M. le Maire
Point 15 - Renouvellement de la convention entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et la Ville de Metz portant rétrocession d'un ensemble de terrains situés sur le territoire de Coincy.

M. Lioger
Point 16 - ZAC GPV de Metz Borny - Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité.

Mme. Pallez
Point 17 - Cession à la SPL SAREMM de terrains situés dans la ZAC Amphithéâtre.

M. Gandar
Point 18 - Cession et mise à disposition au profit de la SCI Pont Rouge de terrains communaux situés entre la voie rapide et la rue des Frères Lacretelle.

M. Nzihou
Point 19 - Acquisition d'emprises foncières sur divers quartiers de Metz en vue de leur intégration dans le domaine public communal.

M. Lioger
Point 20 - Diagnostic pollution de sols - parc et jardins familiaux - Quartier de la Patrotte.

Mme. Mertz
Point 21 - Demande de protection au titre des Monuments Historiques de l'Eglise Sainte-Ségolène.

Mme. De Oliveira
Point 22 - Opération de restauration des façades et des abords de l'église Saint-Eucaire.

M. le Maire
Point 23 - Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme. Medoc
Point 24 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin (Metz-Magny).

Mme. Kaucic
Point 25 - Subventions dans le cadre du programme "Habiter Mieux".

M. Belhaddad
Point 26 - Signature d'un avenant au bail emphythéotique passé avec la Ligue Lorraine de Tennis.

M. Jean
Point 27 - Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - complément de dossier.

M. Toulouze
Point 28 - Octroi de l'indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier Principal Municipal.

M. Toulouze
Point 29 - Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.

Mme. Sallusti
Point 30 - Mise à disposition de salles en période électorale.

M. le Maire
Point 31 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 32 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 1 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.