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Conseil Municipal - 31/10/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. Fonte
Point 1 - Grande mosquée de Metz - Mise à disposition d'un terrain par bail emphytéotique administratif.

Mme. Bori
Point 2 - Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Choix du maître d'oeuvre.

Mme. Bori
Point 3 - Renouvellement de la convention cadre pour l'organisation et le fonctionnement du dispositif passerelle vers l'école maternelle.

Mme. Bori
Point 4 - Versement d'une subvention dans le cadre des animations pédagogiques.

M. Lekadir
Point 5 - Convention de partenariat avec la Région Lorraine et Metz Métropole sur les questions de vie étudiante et d'engagement des jeunes.

M. Scuderi
Point 6 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 7 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Riblet
Point 8 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d'Agir.

M. Belhaddad
Point 9 - Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Tron
Point 10 - Déclassement de voiries du Département de la Moselle au profit de la Ville de Metz.

Mme. Mertz
Point 11 - Dénomination de voies et d'espaces publics.

M. le Maire
Point 12 - Cession du système de priorité absolue METTIS.

M. Darbois
Point 13 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCIC AUTOPI.

M. Darbois
Point 14 - Attribution d'une subvention à l'association Metz à Vélo.

M. Lioger
Point 15 - Vente d'une maison sise 1 rue Charles-le-Payen.

Mme. Kaucic
Point 16 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. Schuman
Point 17 - Hommage à Jean Moulin - Commande publique d'une oeuvre d'art.

M. Schuman
Point 18 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil Presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf.

Mme. Sallusti
Point 19 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon).

Mme. Fritsch-Renard
Point 20 - Conventions de participation de protection sociale complémentaire: choix des organismes d'assurance santé et prévoyance.

M. Lioger
Point 21 - Restauration d'un immeuble sis 3 rue de la Hache - Lancement d'une déclaration d'utilité publique pour une opération de restauration immobilière.

M. le Maire
Point 22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 23 - Questions orales