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Conseil Municipal - 28/11/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. Darbois
Point 1 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.

M. le Maire
Point 2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2014.

M. Scuderi
Point 3 - Reconstruction d'un centre social (centre Champagne) et création d'un équipement multi-accueil de la petite enfance à Borny (secteur Borny Est).

M. Scuderi
Point 4 - Construction de l'AGORA, Médiathèque Centre Social à la Patrotte : approbation de l'APD.

Mme. Bori
Point 5 - Subventions aux associations périscolaires - solde 2013.

M. Tron
Point 6 - Examen pour l'exercice 2012 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l'eau potable, et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

M. Jean
Point 7 - Avenant n° 1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés.

M. Darbois
Point 8 - Avenants aux contrats de DSP relatifs à l’exploitation du stationnement sur voirie, et des parkings Saint-Thiébault et Gare-Charles De Gaulle.

M. Lioger
Point 9 - Soutien à l'agriculture urbaine - Convention avec la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) de Lorraine.

Mme. Kaucic
Point 10 - Jardins familiaux municipaux : règlement intérieur.

M. Koenig
Point 11 - Insertion par l'activité économique et création d'emplois : charte partenariale dans le cadre des opérations de restructuration de la maternité Sainte Croix à Metz par la société Batigère.

Mme. Kaucic
Point 12 - Convention tripartite EPFL/Ville de Metz/ADOMA.

Mme. Sallusti
Point 13 - Adhésion à la Coalition européenne des Villes contre le Racisme (Europeen Coalition of Cities Against Racism - ECCAR).

M. Fonte
Point 14 - Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de Metz.

M. Planchette
Point 15 - Versement d'une subvention d'équipement à la paroisse de Notre-Dame de Lourdes (Devant-lès-Ponts).

M. Jean
Point 16 - Mise à disposition d'un agent auprès de la société Publique Locale 'Metz Métropole Moselle Congrès'.

M. Toulouze
Point 17 - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 18 - Délai Global de Paiement - Recouvrement des intérêts moratoires dûs par le Comptable public.

M. le Maire
Point 19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 20 - Questions orales

M. Toulouze
Point 1 - Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.