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Conseil Municipal - 19/12/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Dénomination d'une place Nelson Mandela.

M. Toulouze
Point 2 - Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 3 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2014.

M. Toulouze
Point 4 - Budget Primitif 2014 - Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Planchette
Point 5 - Lieu de Mémoire du Fort de Queuleu : création d'un syndicat mixte.

M. Jean
Point 6 - Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès : convention financière pour l'exercice 2014.

M. Jean
Point 7 - Attractivité économique et touristique : versement de subventions à l'Office de Tourisme et à Metz Métropole Développement.

M. Jean
Point 8 - Mise en œuvre du schéma de développement touristique local : adhésion à l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et Stations Touristiques et au label Ville Vélotouristique.

M. Darbois
Point 9 - Approbation des statuts d'efluid.

M. Lioger
Point 10 - Acquisition d'un terrain militaire en vue de sa cession à l'URM rue Ardant du Picq.

M. Koenig
Point 11 - Charte d'engagement pour l'insertion avec les bailleurs sociaux.

Mme. Pallez
Point 12 - Adhésion de la Ville de Metz au réseau des villes en développement social de l'ODAS.

M. Fonte
Point 13 - Versement des contributions financières aux grandes institutions culturelles (Orchestre National de Lorraine, Metz en Scènes et Centre Pompidou-Metz) pour l’exercice 2014.

M. Lioger
Point 14 - Convention entre la Ville de Metz et l'Aguram.

M. Belhaddad
Point 15 - Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

M. Scuderi
Point 16 - Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2014 pour les associations socioéducatives et étudiantes conventionnées.

M. Lekadir
Point 17 - Financement de projets étudiants.

M. Scuderi
Point 18 - Charte pour l'Accompagnement des Initiatives et de l'Engagement des Jeunes en Moselle.

Mme. Kaucic
Point 19 - Zone d'Aménagement Concerté GPV de Metz Borny : Avenants aux conventions financières relatives aux réseaux d'assainissement avec Metz Métropole (eaux pluviales) et Haganis (eaux usées)

Mme. Kaucic
Point 20 - Acquisition d'une emprise en vue du déplacement d'un poste de transformation - ZAC GPV.

Mme. Ferraro
Point 21 - Ouverture de l'enquête publique préalable à l'intégration d'office dans le domaine public communal des parties de voies privées ouvertes à la circulation publique rues Dalès et Mouzin.

M. Toulouze
Point 22 - Garantie d'emprunt accordée à la SAHLM LOGIEST - Réaménagement d'emprunts.

M. Toulouze
Point 23 - Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NORD EST au profit de la SAHLM BATIGERE SAREL, dossier n° 5 705 541 T.

M. Toulouze
Point 24 - Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NANCY au profit de la SAHLM BATIGERE SAREL, dossier n° 7 179 890 Z.

M. Martalié
Point 25 - Ilot des Piques - association CALM - encaissement d’une recette.

M. le Maire
Point 26 - Amicale du personnel municipal de Metz et ses assimilés- Participation de la Ville de Metz.

M. Toulouze
Point 27 - Tarifs 2014.

M. Lekadir
Point 28 - Mise à jour de la convention de mutualisation de l'informatique et du SIG.

Mme. Ferraro
Point 29 - Cession des hangars 8 rue Périgot.

M. Fonte
Point 30 - Désaffectation de la synagogue de Forbach et autorisation de conclure un bail emphytéotique avec la commune de Forbach.

M. le Maire
Point 31 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.