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Conseil Municipal - 27/02/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité

M. Lioger
Point 1 - Requalification urbaine du site Bon Secours.

Mme. Kaucic
Point 2 - Rénovation urbaine du quartier de Borny : conventionnement avec l'Etat.

Mme. Olesinski
Point 3 - Adoption de la « Charte de l’Arbre de Metz ».

Mme. Bori
Point 4 - Subventions aux associations périscolaire - Acompte 2014.

Mme. Bori
Point 5 - Animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.

Mme. Bori
Point 6 - Convention entre le CCAS et la Ville de Metz - aide au paiement des frais de restauration scolaire.

Mme. Heber-Suffrin
Point 7 - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

Mme. Sallusti
Point 8 - Versement d'une subvention à l'association Quai-Est - Biennale Koltès 2014.

M. Scuderi
Point 9 - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

M. Scuderi
Point 10 - Dispositif d'Aide au premier départ en centres de vacances.

M. Lekadir
Point 11 - Financement de projets étudiants.

Mme. Medoc
Point 12 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

M. Belhaddad
Point 13 - Transfert du bail emphytéotique portant sur les installations sportives de la Natation Messine.

M. Fonte
Point 14 - Travaux dans des édifices classés : lancement des études de maîtrise d'oeuvre pour l'année 2014.

M. Fonte
Point 15 - Programme d'opérations dans des édifices classés - Travaux de restauration à l'Eglise Saint-Eucaire et travaux de strict entretien dans les monuments historiques.

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 16 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Simon Saint-Jude (Les Isles).

M. Planchette
Point 17 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'amicale du 2ème régiment du génie.

Mme. Ferraro
Point 18 - ZAC du Sansonnet - Acquisition des emprises incluant le parc paysager et les jardins familiaux.

M. Lioger
Point 19 - Avenant n° 2 à la convention de portage foncier EPFL/Ville de Metz - 'ZAD' de Metz Sud.

M. le Maire
Point 20 - Cession à la DIR-EST d'une parcelle communale située sur le ban de Magny.

Mme. Kaucic
Point 21 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. le Maire
Point 22 - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 24 - Questions orales