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Conseil Municipal - 17/04/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
Point 2 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. le Maire
Point 3 - Constitution des commissions municipales et désignation de représentants auprès de divers établissements publics, associations et organismes extra-municipaux.

M. le Maire
Point 4 - Désignation - Commission d'Appel d'Offres

M. le Maire
Point 5 - Désignation - Commission Délégations de Services Publics

M. le Maire
Point 6 - REPORTE - Désignation - Commission Consultative des Services Publics Locaux

M. le Maire
Point 7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS.

M. le Maire
Point 8 - Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal.

M. le Maire
Point 9 - Frais de représentation de Monsieur le Maire.

M. le Maire
Point 10 - Formation des élus: modalités de répartition des crédits.

M. le Maire
Point 11 - Moyens informatiques des élus.

M. le Maire
Point 12 - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.