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Conseil Municipal - 22/05/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. le Maire
Point 1 - Création Association QuattroPole de droit allemand.

M. Belhaddad
Point 2 - Versement d’une subvention à l’association Football Club de Metz.

Mme. Riblet
Point 3 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

Mme. Antoine-Fabry
Point 4 - Animation Estivale 2014 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives et culturelles.

M. Lekadir
Point 5 - Metz en Fête - Programmation 2014 et complément de subventions.

M. Lekadir
Point 6 - Fêtes de la mirabelle 2014.

M. Schuman
Point 7 - Festival Cabanes - convention de partenariat entre la Ville de Metz et l’association Moselle Arts Vivants.

Mme. Agamennone
Point 8 - L’Art dans les Jardins 2014 - Acceptation d’une participation financière de quatre partenaires privés.

M. Lekadir
Point 9 - Soutien à diverses associations culturelles - complément de programmation.

Mme. Antoine-Fabry
Point 10 - Subventions aux associations socio-éducatives.

Mme. Seghir
Point 11 - Subventions aux associations étudiantes.

M. Scuderi
Point 12 - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et l'engagement des jeunes.

M. Cambianica
Point 13 - Subventions vélo 2014.

Mme. Bori
Point 14 - Fusion des écoles maternelles les Myosotis - la Roselière.

M. Lioger
Point 15 - Cession à Metz Habitat Territoire d'un immeuble situé 27 rue Rabelais

Mme. Saadi
Point 16 - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

M. Koenig
Point 17 - Versement d'une subvention à la SAEM ADOMA

M. Cambianica
Point 18 - Convention d'entretien et d'exploitation de l'échangeur n° 33 Metz-Nord/Metz-Chambière entre la Ville de Metz et la DIR Est.

M. Tron
Point 19 - Convention d'entretien des voies mitoyennes des communes de Metz et de Montigny-lès-Metz.

M. Lecocq
Point 20 - Convention de collecte des huiles alimentaires usagées.

M. Gandar
Point 21 - Commission d'Appel d'Offres - Remplacement d'un membre titulaire.

Mme. Kaucic
Point 22 - Octroi de l'indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier principal Municipal.

M. Gandar
Point 23 - Actualisation des dispositions sur la perception de la taxe locale de séjour.

M. Koenig
Point 24 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Indexation des tarifs au 1er Janvier 2015.

M. Toulouze
Point 25 - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 26 - Garantie d'emprunt accordée à l'Oeuvre sociale protestante Foyer de la jeune fille - réaménagement d'emprunts.

M. le Maire
Point 27 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 28 - Questions orales