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Conseil Municipal - 03/07/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Compte de Gestion de l'exercice 2013.

M. Toulouze
Point 2 - Compte Administratif de l'exercice 2013.

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2013 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. Toulouze
Point 4 - Modification des Autorisations de programme et Crédits de Paiement.

M. Toulouze
Point 5 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2014.

M. le Maire
Point 6 - Délégation au Maire au sens de l’article L2122-22-3° du CGCT - Décision de recourir à l'emprunt.

M. le Maire
Point 7 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 8 - Désignation - Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme. Migaud
Point 9 - Plan Accessibilité Voirie.

Mme. Bori
Point 10 - Adoption du Projet Éducatif Territorial 2014-2017.

Mme. Bori
Point 11 - Accueil des élèves des écoles Debussy et Chanteclair à la restauration scolaire du Lycée Cassin.

Mme. Bori
Point 12 - Prolongation du dispositif transfontalier en faveur du bilinguisme en Moselle.

Mme. Saadi
Point 13 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : versement de subventions / 2ème programmation.

Mme. Saadi
Point 14 - Cour du Languedoc - Subvention d'équipement à LOGIEST.

M. Heulluy
Point 15 - Convention avec l'association "Tous-Branchés.com" pour l'extension d'actions en faveur de la réduction de la fracture numérique.

Mme. Saadi
Point 16 - Convention de réservation de logements sociaux : construction par Metz Habitat Territoire de 20 logements (12 PLUS et 8 PLAI) ZAC Sébastopol.

Mme. Saadi
Point 17 - Programme Habiter Mieux.

Mme. Antoine-Fabry
Point 18 - Metz Plage 2014 - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Belhaddad
Point 19 - Moselle Open 2014.

M. Belhaddad
Point 21 - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2014/2015.

Mme. Riblet
Point 20 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

Mme. Antoine-Fabry
Point 22 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Seghir
Point 23 - Financement de la manifestation Etudiant Dans Ma ville 25 au 27 septembre 2014.

Mme. Antoine-Fabry
Point 24 - Financement du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Scuderi
Point 25 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projet Jeunes.

Mme. Isler Beguin
Point 26 - Aménagement d'une plateforme trimodale au Nouveau Port de Metz : consultation dans le cadre de l'enquête publique

M. Lioger
Point 27 - Site de Bon-Secours - Avenant n°1 à la convention foncière entre l'EPFLorraine et la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 28 - Révision-extension du secteur sauvegardé : signature d'une convention financière avec l'Etat pour la poursuite de l'étude.

M. Scuderi
Point 29 - Acquisition par la Ville de Metz d’une emprise foncière située entre la rue Amiral Guépratte et la rue de Tivoli.

Mme. Guermiti
Point 30 - Acquisition d'emprises foncières sur les bans de Borny et de Plantières-Queuleu en vue de leur intégration dans le domaine public communal.

Mme. Agamennone
Point 31 - Acquisition par la Ville de Metz d'une parcelle située rue Xavier Roussel sur le ban de Devant-les-Ponts.

M. Scuderi
Point 32 - Déclassement et cession d'une emprise publique communale rue des Pépinières à Magny.

Mme. Ferraro
Point 33 - Echange d'emprises foncières situées rue de la Ronde à Devant-les-Ponts.

M. Lioger
Point 34 - Restauration d'un immeuble sis 1, rue d'Asfeld - Lancement d'une déclaration d'utilité publique des travaux.

M. le Maire
Point 35 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 et du 17 avril 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 36 - Questions orales.

M. Gandar
Point 37 - Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Cession de marque "Reine de la Mirabelle".

M. Toulouze
Point 38 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.