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Conseil Municipal - 25/09/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Election d'un Adjoint au Maire en remplacement de Madame ISLER BEGUIN.

M. Gandar
Point 2 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
Point 3 - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion de la Ville de Metz.

Mme. Sagrafena
Point 4 - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre Communal d'Action Sociale de Metz.

Mme. Kaucic
Point 5 - Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mme. Kaucic
Point 6 - Composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mme. Bori
Point 7 - Subventions aux associations périscolaires : solde 2014.

Mme. Sagrafena
Point 8 - Reconduction du dispositif passerelle.

Mme. Bori
Point 9 - Convention de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique.

Mme. Bori
Point 10 - Mise à disposition de locaux de l'école les Quatre Bornes au Centre Départemental de l'Enfance (CDE).

Mme. Hommel
Point 11 - Versement de subventions dans le cadre du Plan de Lutte contre les Discriminations.

Mme. Saadi
Point 12 - Programme d'accompagnement des copropriétés en difficultés de Metz Borny : signature de conventions.

M. Lekadir
Point 13 - Création d'un Conseil de la Culture.

M. Lekadir
Point 14 - Résidences d'artistes et complément de programmation.

M. Lioger
Point 15 - Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information les 16, 17 et 18 octobre 2014 : convention de partenariat.

Mme. Antoine-Fabry
Point 16 - Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2014.

Mme. Antoine-Fabry
Point 17 - Participation à l'acquisition de matériels et d'équipements pour les associations socio-éducatives.

Mme. Saadi
Point 18 - Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de réfection du baptistère du Temple protestant de Montigny Metz-Sablon.

Mme. De Oliveira
Point 19 - Dénomination de voies publiques.

Mme. Tran
Point 20 - Création de l'Association QuattroPole.

M. Lioger
Point 21 - Convention cadre de recherche et d'études en sociologie urbaine avec l'Université de Lorraine.

M. Lioger
Point 22 - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013.

M. Lioger
Point 23 - ZAC du GPV : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013 et reprise en régie à l'issue de la concession avec la SAREMM.

M. Lioger
Point 24 - ZAC du Sansonnet - Acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM.

M. Lioger
Point 25 - ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

Mme. Ferraro
Point 26 - Convention pour la réalisation des études avant-projet en vue de l'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord et de ses abords.

Mme. Ferraro
Point 27 - Transfert d’office et sans indemnité dans le domaine public communal d’une partie privée de la voie ouverte à la circulation publique dénommée «rue Pierre Mouzin» à Metz-Devant-les-Ponts.

Mme. Kaucic
Point 28 - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2013.

M. Heulluy
Point 29 - Mise en oeuvre d'une stratégie d'ouverture des données publiques (open data).

M. Darbois
Point 30 - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2013 par la SAEML UEM.

M. Toulouze
Point 31 - Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.

Mme. Saadi
Point 32 - Taxe d'habitation sur les logements vacants - Actualisation du dispositif.

Mme. Kaucic
Point 33 - Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonctions-Filière Police Municipale.

Mme. Kaucic
Point 34 - Groupement de commandes pour la réalisation de la prestation de médecine professionnelle et préventive.

Mme. Kaucic
Point 35 - Recrutement d'agents contractuels.

M. Krausener
Point 36 - Chasse - renouvellement du bail - répartition du produit entre les propriétaires.

M. le Maire
Point 37 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 38 - Questions orales.

M. Jean
Point 39 - Séance à Huis Clos - Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole transactionnel concernant le Bar PMU «Le Mazelle».

M. Gandar
Point 40 - Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - M. LOUIS.

M. Toulouze
Point 41 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.