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Conseil Municipal - 30/10/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Point retiré de l'Ordre du jour.

Mme. Sagrafena
Point 2 - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'act.

Mme. Saadi
Point 3 - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

M. Darbois
Point 4 - Subvention dans le cadre du dispositif "Habiter mieux".

Mme. Migaud
Point 5 - Attribution d'une subvention à l'association Handicap International.

M. Lecocq
Point 6 - Acquisition d’une partie du bâtiment postal situé 27 Boulevard de Guyenne.

M. Lecocq
Point 7 - Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine.

Mme. Sallusti
Point 8 - Adhésion à l'association nationale "Centre-Ville en Mouvement" - Réseau des Centres-Villes Durables et de l'Innovation.

M. Darbois
Point 9 - Attribution d'une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Belhaddad
Point 10 - Versement de subventions aux clubs sportifs messins.

Mme. Antoine-Fabry
Point 11 - Attributions de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Antoine-Fabry
Point 12 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif "projets jeunes".

M. Lekadir
Point 13 - Soutien aux projets culturels - complément de programmation.

Mme. Aguasca
Point 14 - Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

M. Krausener
Point 15 - Renouvellement des baux de chasse - signature d'une convention de gré à gré.

M. le Maire
Point 16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 17 - Questions orales

M. Gandar
Point 18 - Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole transactionnel concernant le Bar Restaurant "Le Tonneau".