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Conseil Municipal - 27/11/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois
Point 1 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.

M. le Maire
Point 2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2015.

Mme. De Oliveira
Point 3 - Institution d'un Médiateur municipal à la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 4 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2013.

M. Darbois
Point 5 - Avenants aux contrats de concession des DSP de METZ-Est et de METZ-Cité. Création d'un tarif incitatif "développement durable".

M. Tron
Point 6 - Examen pour l'exercice 2013 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l'eau potable et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

Mme. Sallusti
Point 7 - Convention de partenariat relative au poste de chargé de mission "clauses sociales".

Mme. Migaud
Point 8 - Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Désignation du représentant de la Ville.

M. Schuman
Point 9 - Projet "Navette Voyager" : demande de subvention Interreg.

M. Planchette
Point 10 - Convention avec la société BATIGERE SAREL relative aux travaux de stabilité du mur mitoyen de l'église Sainte-Ségolène et du n°5/7 rue Marchant.

M. Lioger
Point 11 - Acquisitions et cession foncières au Pontiffroy entre l'Etat, la Région Lorraine et la Ville de Metz.

Mme. Ferraro
Point 12 - Acquisition et cession d'emprises foncières situées rue Xavier Roussel à Metz Devant-les-Ponts.

M. Lioger
Point 13 - Cession d'une parcelle communale située rue des Chenêts à Longeville-les-Metz.

M. Toulouze
Point 14 - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 15 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 16 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 17 - Questions orales.

M. Jean
Point 18 - Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle et du Boulevard Maginot - protocole transactionnel "METZ AUTO RADIO".

M. Toulouze
Point 19 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.