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Conseil Municipal - 18/12/2014

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2015.

M. Toulouze
Point 3 - Budget Primitif 2015. Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Toulouze
Point 4 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

Mme. Bori
Point 5 - Rapprochement Ville/CCAS - reprise de l’activité petite enfance par la Ville - Création d’un service municipal dédié et modalités de mise en œuvre.

Mme. Kaucic
Point 6 - Rapprochement Ville/CCAS : mutualisation de fonctions ressources.

Mme. Kaucic
Point 7 - Rapprochement Ville/CCAS : création des emplois transférés au tableau des effectifs de la Ville.

Mme. Kaucic
Point 8 - Rapprochement Ville/CCAS - adaptation du régime indemnitaire.

Mme. Kaucic
Point 9 - Rapprochement Ville/CCAS : mise à disposition d'agents.

Mme. Sagrafena
Point 10 - Rapprochement Ville/CCAS et reprise des activités Petite Enfance - Patrimoine immobilier, mobilier et circulant.

M. Scuderi
Point 11 - Budget participatif.

M. Jean
Point 12 - Centre de Congrès - approbation de conventions financières.

M. Koenig
Point 13 - Révision du Règlement Local de Publicité de la Ville de Metz.

Mme. Bori
Point 14 - Subventions aux associations périscolaires : 1er Semestre 2015.

M. Belhaddad
Point 15 - Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014/2015.

Mme. Antoine-Fabry
Point 16 - Acompte sur les subventions de fonctionnement 2015 pour les associations socio-éducatives conventionnées.

Mme. Seghir
Point 17 - Financement des projets étudiants et acomptes sur les subventions de fonctionnement 2015 pour les associations étudiantes conventionnées.

M. Toulouze
Point 18 - Tarifs 2015.

M. le Maire
Point 19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 20 - Questions orales.

M. Gandar
Point 21 - Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Maître Christian ROTH.

M. Krausener
Point 22 - Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Legs de Madame BILAINE.