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Conseil Municipal - 29/01/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lekadir
Point 1 - Versement des contributions financières aux grandes institutions culturelles (Orchestre National de Lorraine et Metz en Scènes) pour l’exercice 2015.

M. Lekadir
Point 2 - Festival "Livre à Metz - littérature et journalisme" - versement d'une subvention pour l'édition 2015.

M. Lekadir
Point 3 - Festival "Passages" - versement d'une subvention pour l'édition 2015.

Mme. Aguasca
Point 4 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l'année 2015.

Mme. Riblet
Point 5 - Subvention à l'Association Metz Marathon.

Mme. Riblet
Point 6 - Subvention pour l'événementiel sportif autour des disciplines de l'athlétisme.

Mme. Saadi
Point 7 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.

M. Tron
Point 8 - Golf de Metz Technopôle : avenant n°5 au contrat de délégation de service public.

Mme. Sagrafena
Point 9 - Modernisation de la procédure d’attribution des places en établissement d’accueil du jeune enfant.

Mme. Sagrafena
Point 10 - Attribution de subventions aux associations famille et petite enfance.

Mme. Bori
Point 11 - Convention entre le CCAS et la Ville de Metz - aide au paiement des frais de restauration scolaire.

M. Cambianica
Point 12 - Subventions vélo 2015.

Mme. Agamennone
Point 13 - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts - programme 2015.

Mme. Sallusti
Point 14 - Création d'un marché les dimanches Place Philippe de Vigneulles.

Mme. Bori
Point 15 - Désaffectation des logements de l'immeuble 2, rue Charles Nauroy.

M. Krausener
Point 16 - Déclassement du domaine public de l'immeuble 2 rue Charles Nauroy.

M. Krausener
Point 17 - Cession de l'immeuble sis 2 rue Charles Nauroy à Metz Habitat Territoire.

M. Lioger
Point 18 - ZAC du Grand Projet de Ville Metz Borny - Transfert à la Ville des terrains appartenant à la SPL SAREMM et cession de terrains à la société AXIS PROMOTION et à la SCCV BLACK STONE.

M. Lioger
Point 19 - Restauration d'un immeuble 3 Place Raymond Mondon : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.

Mme. Ferraro
Point 20 - Acquisition d'un terrain frappé de réserve d'emprise route de Woippy à Metz Devant-les-Ponts.

Mme. Saadi
Point 21 - Intégration de la rue de l’Ancolie dans le domaine public communal.

Mme. Riblet
Point 22 - Cession de véhicules et engins divers.

M. le Maire
Point 23 - Délégations au Maire au sens de l'article L2122-22, 3° du Code Général des Collectivités Territoriales - Dérogation à l'obligation de dépôt de fonds auprès de l'Etat.

M. le Maire
Point 24 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 25 - Questions orales.