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Conseil Municipal - 26/02/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Koenig
Point 1 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité.

M. Cambianica
Point 2 - Programme 2015 de travaux de voirie et déplacements.

M. Lekadir
Point 3 - Versement de la contribution financière 2015 à l'EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Lekadir
Point 4 - EPCC Metz en Scènes - Modification des statuts.

M. Lekadir
Point 5 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles - complément de programmation.

M. Tron
Point 6 - Versement d’une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal Metz Football Club pour la saison 2014-2015.

Mme. Antoine-Fabry
Point 7 - Attribution de subventions à des associations socio-éducatives.

M. Planchette
Point 8 - Dénomination d'une voie publique.

M. Lioger
Point 9 - Reconversion de la caserne Desvallières - Nouvelle phase de travaux 2015-2016 - Convention entre la ville de Metz et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine.

M. Lioger
Point 10 - Projet immobilier de l'ancienne Manufacture des Tabacs : convention d'occupation du domaine privé de la Ville de Metz.

Mme. Saadi
Point 11 - Plan d'Accompagnement de Copropriétés en Difficultés (PACOD) : convention de mission avec le CALM.

Mme. Saadi
Point 12 - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

Mme. Saadi
Point 13 - Subvention dans le cadre du dispositif "Habiter Mieux".

Mme. Ferraro
Point 14 - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. Cambianica
Point 15 - Cadre d'utilisation des installations de télécommunications situées dans les ZAC de la Ville de Metz - Convention avec la société Orange.

M. Toulouze
Point 16 - Etat n° 1 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 18 - Questions orales.

M. Cambianica
Point 19 - Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole d'accord transactionnel "BAN ASIA".

M. Krausener
Point 20 - Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - SCI ALPHA.