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Conseil Municipal - 30/04/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM).

M. le Maire
Point 2 - Convention entre la Ville de Metz et l'AGURAM.

M. le Maire
Point 3 - Attractivité touristique : convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme et versement de la subvention de fonctionnement 2015.

M. Jean
Point 4 - Attractivité économique : convention d'objectifs et de moyens avec Metz Métropole Développement et versement de la subvention de fonctionnement 2015.

Mme. Sallusti
Point 5 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Metz et la Fédération des Commerçants.

Mme. Migaud
Point 6 - Conseil des Seniors.

Mme. Morel
Point 7 - Approbation de la Déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé de l'OMS.

M. Koenig
Point 8 - Prévention de la délinquance : soutien aux projets associatifs.

Mme. Seghir
Point 9 - Subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020.

Mme. Antoine-Fabry
Point 10 - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ des cultures urbaines.

Mme. Seghir
Point 11 - Financement de projets étudiants et soutien aux associations étudiantes conventionnées.

Mme. Antoine-Fabry
Point 12 - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et l'engagement des jeunes.

M. Lekadir
Point 13 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

Mme. Antoine-Fabry
Point 14 - Subventions aux associations socio-éducatives conventionnées.

Mme. Riblet
Point 15 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.

M. Planchette
Point 16 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles - complément de programmation.

M. Lekadir
Point 17 - Festival « Hop Hop Hop » - Théâtre / Arts de la rue.

Mme. Aguasca
Point 18 - Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de restauration de l'horloge du temple protestant de Montigny Metz-Sablon.

M. Lekadir
Point 19 - Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.

M. le Maire
Point 20 - Dénominations de voies et d'espaces publics.

Mme. Sagrafena
Point 21 - Retiré de l'ordre du jour - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

M. Scuderi
Point 22 - Attribution d'une subvention à l'association Accueil des Villes Françaises (AVF).

Mme. Seghir
Point 23 - Contingent de logements sociaux BATIGERE SAREL.

M. Lioger
Point 24 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Grange-aux-Bois réalisée en régie et suppression de la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Toulouze
Point 25 - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Toulouze
Point 26 - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gandar
Point 27 - Actualisation des dispositions relatives à la Taxe de Séjour.

M. le Maire
Point 28 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 29 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 30 - Questions orales.